24MC0198AOO - TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2025 - 2029 - 4 LOTS

Toulouse Métropole

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE - Centre Toulousain des Maisons de Retraite Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'Imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en externe. C'est la raison pour laquelle l'Imprimerie lance une consultation de travaux d'impression qui sera répartie en 4 lots. - Lot N°1 Documents à plats Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 30 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°2 Dépliants Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°3 Brochures et Livres Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 3 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 1 000 euro(s) HT - Lot N°4 Affiches grand format Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT Pour chaque lot, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-26 Avis de marché
2025-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0198AOO - TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2025 - 2029 - 4 LOTS
Numéro de référence: 24MC0198AOO
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE - Centre Toulousain des Maisons de Retraite Les travaux d'impression demandés par les services ne peuvent pas tous être réalisés par l'Imprimerie. Dans ce cas, les prestations sont confiées en externe. C'est la raison pour laquelle l'Imprimerie lance une consultation de travaux d'impression qui sera répartie en 4 lots. - Lot N°1 Documents à plats Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 40 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 30 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°2 Dépliants Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT - Lot N°3 Brochures et Livres Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 90 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 50 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 3 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 1 000 euro(s) HT - Lot N°4 Affiches grand format Montant Maximum pour Toulouse Métropole : 80 000 euro(s) HT Montant Maximum pour la Commune de Toulouse : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : 110 000 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse : 1 500 euro(s) HT Montant Maximum pour le Centre Toulousain des Maisons de Retraite : 500 euro(s) HT Pour chaque lot, les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Documents à plats
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Description du marché: Documents à plats
Informations complémentaires:
Les livraisons des prestations sont fixées à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La livraison doit être faite en : 5 jours ouvrés maximum pour le lot 1
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse
Code postal: 31100
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 08/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Dépliants
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000 EUR 💰
Description du marché: Dépliants
Informations complémentaires:
Les livraisons des prestations sont fixées à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La livraison doit être faite en : 7 jours ouvrés maximum pour le lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Brochures/livres
Valeur estimée hors TVA: 1 176 000 EUR 💰
Description du marché: Brochures/livres
Informations complémentaires:
Les livraisons des prestations sont fixées à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La livraison doit être faite en : 15 jours ouvrés maximum pour le lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Affiches grand format
Valeur estimée hors TVA: 1 208 000 EUR 💰
Description du marché: Affiches grand format
Informations complémentaires:
Les livraisons des prestations sont fixées à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La livraison doit être faite en : 2 jours ouvrés maximum pour le lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Commune de Toulouse Ressources propres Toulouse Métropole Ressources propres CCAS Ressources propres CTMR Ressources propres ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1516493 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1516493 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513048 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 920 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0572
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Titre: Documents à plats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 455 EUR 💰
Identifiant de l’offre: REPRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Reprint
Numéro d'enregistrement national: 1516493-1-1-1
Adresse postale: 31 Rue Andre Vasseur
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: matthieu.chariot@groupereprint.com 📧
Téléphone: 0534256914 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12358.74 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MENARD IMPRIMERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Menard imprimerie
Numéro d'enregistrement national: 1516493-1-2-1
Adresse postale: 2721 La Lauragaise
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: info@imprimerie-menard.com 📧
Téléphone: 0561003700 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32034.71 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1516493-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2749.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PUBLITEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Publitex
Numéro d'enregistrement national: 1516493-1-4-1
Adresse postale: 17 Rue Amiral Troude
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: anne.guillou@publitex.com 📧
Téléphone: 0298461771 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 513048-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F456A3D9-D33E-685E-30D147DD8BDC8B59
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 008-020441 (2025-01-09)