24GPT01 - AC BDC la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'ESAD, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Brosses › Pinceaux de peintre en bâtiment
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
| 2024-05-22 | Avis de marché |
| 2024-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24GPT01 - AC BDC la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots
Numéro de référence: 24GPT01
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur...”
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Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 30 500 euros HT (30 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000...”
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Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Produits/services supplémentaires: Pinceaux de peintre en bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et...”
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Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 50 500 euros HT (50 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur Technique
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'achat et la livraison de matériaux de construction (maçonnerie, étanchéité, traitement des supports).”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 20 300 euros HT (20 000 euros pour MTPM / 300 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 203 000...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Liste des principales prestations effectuées au cours...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-237865 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24GPT01 - AC BDC la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots
Numéro de référence: 24GPT01
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur...”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 30 500 euros HT (30 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000...”
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Produits/services supplémentaires: Pinceaux de peintre en bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et...”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 50 500 euros HT (50 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur Technique
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'achat et la livraison de matériaux de construction (maçonnerie, étanchéité, traitement des supports).”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 20 300 euros HT (20 000 euros pour MTPM / 300 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 203 000...”
Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Liste des principales prestations effectuées au cours...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-237865 (2024-04-19)
Avis de marché (2024-05-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1..12: Conditions du marché public: Date Limite de réception des offres: 31/05/2024 16h00. Date d'ouverture: 03/06/2024 09h00 LIRE:...”
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Source: OJS 2024/S 099-305094 (2024-05-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE: 5.1..12: Conditions du marché public: Date Limite de réception des offres: 31/05/2024 16h00. Date d'ouverture: 03/06/2024 09h00 LIRE:...”
Source: OJS 2024/S 099-305094 (2024-05-22)
Avis de marché (2024-06-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“LIRE : Date limite de réception des offres : 08 juillet 2024 à 16h00 AU LIEU DE : Date limite de réception des offres : 24 juin 2024 à 16h00”
Texte:
“LIRE : Date d'ouverture : 09 juillet 2024 à 16h00 AU LIEU DE : Date d'ouverture : 25 juin 2024 à 16h00”
Source: OJS 2024/S 113-345431 (2024-06-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“LIRE : Date limite de réception des offres : 08 juillet 2024 à 16h00 AU LIEU DE : Date limite de réception des offres : 24 juin 2024 à 16h00”
Texte:
“LIRE : Date d'ouverture : 09 juillet 2024 à 16h00 AU LIEU DE : Date d'ouverture : 25 juin 2024 à 16h00”
Source: OJS 2024/S 113-345431 (2024-06-10)
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