23V1155. Achat de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la ville de Nice a besoin d'acheter des doses de vaccins obligatoires et recommandés pour ses centres de vaccination publique situés en centre ville et dans deux quartiers prioritaires de la ville ainsi que pour son Centre de Vaccination Internationale situé au premier étage du terminal 1 de l'aéroport Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Vaccins › Vaccins antigrippe
• Vaccins › Vaccins BCG (secs)

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-13	Avis de marché
2024-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23V1155. Achat de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Numéro de référence: 23V1155
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23V1155-1
Titre: Achat de vaccins contre la fièvre jaune
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50,00 €. - Montant maximum : 200 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23V1155-2
Titre: Achat de vaccins contre la typhoïde
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 35,00 € Montant maximum : 40 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 23V1155-3
Titre: Achat de vaccins DTCP enfants (primo vaccination à partir de 2 mois)
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 20,00 €. Montant maximum : 15 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 23V1555-4
Titre: Achat de tests tuberculine
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 10,00 € Montant maximum : 8 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations sur les options
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 23V1155-5
Titre: Achat de vaccins BCG
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 230,00 € Montant maximum : 10 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Produits/services: Vaccins BCG (secs) 📦
Adresse postale: nNice
Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 23v1155-6
Titre: Achat de vaccins DTP
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 50,00 €. Montant maximum : 8 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 23V1555-7
Titre: Achat de vaccins quadrivalents contre la grippe saisonnière
Description du marché:

Lot à prix global et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois. Début du contrat : À la notification du contrat.

Produits/services: Vaccins antigrippe 📦
Durée de l'accord: 9 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 23V1155-8
Titre: Achat de vaccins contre la rage
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 200,00 € - Montant maximum : 20 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 23V1155-9
Titre: Achat de vaccins contre l'Encéphalite à tique adultes
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 20,00 € Montant maximum : 6 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 23V1155-10
Titre: Achat de vaccins contre l'hépatite A adultes
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 800,00 € Montant maximum : 25 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 23V1155-11
Titre: Achat de vaccins contre l'encéphalite japonaise
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 500,00 € Montant maximum : 20 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 23v1155-13
Titre: Achat de vaccins contre l'encéphalite à tique enfants
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20,00 € Montant maximum : 5 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23V1555-12
Titre: Achat de vaccins contre le méningocoque de type C
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 100,00 € Montant maximum : 20 000,00 € Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 23V1155-14
Titre: Achat de vaccins contre 9 types de HPV
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 500,00 € - Montant maximum : 100 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Capacité économique et financière - Capacité technique et professionnelle: Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d' attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-093772 (2024-02-13)

Avis de marché (2024-02-20)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de l'organisation pour les rubriques : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché -Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché - Organisation qui reçoit les demandes de participation - Organisation qui traite les offres

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
Autres informations complémentaires

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 93772-2024
Source: OJS 2024/S 038-111773 (2024-02-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Produits pharmaceutiques (>20)

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs (2)

Anti-infectieux généraux à usage systémique (2)

Vaccins (2)