23V0517 - Acquisition de mobiliers scolaires et de la petite enfance

Ville de Nice (06)

Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Achat de mobiliers scolaires pour les écoles et les crèches de la ville de Nice.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-11 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23V0517 - Acquisition de mobiliers scolaires et de la petite enfance
Reference number: 23V0517
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Achat de mobiliers scolaires pour les écoles et les crèches de...”    Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 15 000,00 € Montant Maximum : 300 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 5 000,00 € Montant Maximum : 200 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les document du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 500,00 € Montant Maximum : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critère sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 5 000,00 € Montant Maximum : 150 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix c'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détail CF.ART 6.1 du RC”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le détail CF.ART 6.1 du RC”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060088802409
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 051-149241 (2024-03-11)