23V0086 FOURNITURE D'OUTILLAGES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NICE

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Ce marché concerne la fourniture des outils et accessoires nécessaires pour l'ensemble des services de la ville de Nice

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Manches d'outils et pièces d'outils › Pièces d'outils
• Mobilier › Mobilier de magasin
• Outils › Outils à main
• Outils › Outils à main divers
• Pièces et accessoires de machines-outils › Pièces pour outils à main
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
• Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-19	Avis de marché
2024-03-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23V0086 FOURNITURE D'OUTILLAGES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NICE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23V00086_01
Titre: Fourniture d'outillages et accessoires pour l'entretien des Espaces Verts
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 250 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Produits/services: Outils à main divers 📦
Produits/services supplémentaires:

Machines-outils 📦

Matériel d'entretien de terrains 📦

Pièces pour outils à main 📦

Adresse postale: Commune de nice
Code postal: 06364
Ville: NICE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23V0086_02
Titre: Fourniture d'outillage de menuiserie
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 200,00 € Maxi : 150 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Produits/services: Outils à main 📦
Produits/services supplémentaires:

Machines-outils 📦

Outils à main divers 📦

Pièces d'outils 📦

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 23V0086_03
Titre: Fourniture de matériel d'élagage
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 500,00 € Maxi : 60 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Produits/services supplémentaires:

Outils à main divers 📦

Pièces d'outils 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 23V0086_04
Titre: Fourniture d'équipements de protection et de sécurité et d'outillages horticoles pour l'entretien des Espaces Verts
Produits/services: Produits horticoles 📦
Produits/services supplémentaires:

Matériel d'entretien de terrains 📦

Pièces d'outils 📦

Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 23V0086_05
Titre: Fourniture d'éléments logistiques et de manutention avec accessoires pour l'entretien des Espaces Verts
Produits/services: Mobilier de magasin 📦
Produits/services supplémentaires:

Matériel d'entretien de terrains 📦

Outils à main 📦

Pièces d'outils 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 23V0086_06
Titre: Fourniture d'outillages professionnels de type manuels pour les besoins de la Ville de Nice
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 40 000,00 € Maxi : 650 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 23V0086_07
Titre: Fourniture d'outillages professionnels électroportatifs, pneumatiques et thermiques pour les besoins des services de la Ville de Nice
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 40 000,00 € Maxi : 700 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

capacité économique et financière - Capacité technique et professionnelle: Pour le détails cf article 6.1 du règlement de consultation

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AV DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et marches-securises.fr Avis de publicité 21/11/2023 page 5/5 certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit
jusqu'à la signature du contrat
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du
contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne
(JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié
ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.
n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et
marches-securises.fr Avis de publicité 21/11/2023
page 5/5
certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés
peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des
mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction
administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-106409 (2024-02-19)

Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Description
Identifiant interne: 23V0086_01
Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Capacité économique et financière - Capacité technique et professionnelle: Pour le détail cf art 6.& du RC

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date de remise des offres erronée
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres erronée
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 106409-2024
Source: OJS 2024/S 053-156582 (2024-03-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)