23SERV27 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES PLAGES ET DE LEURS ABORDS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN DU PRADET

Avis de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23SERV27 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES PLAGES ET DE LEURS ABORDS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN DU PRADET
Numéro de référence: 23SERV27
Brève description:
“La présente consultation concerne : prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du Pradet. Les plages du Pradet...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de plages 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 040 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel des prestations est le montant de la DPGF valorisé par mise au point et le montant maximum annuel est de 200 000 euros HT. Le...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de plages 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 4 du CCAP.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'exécution à caractère social est définie à l'article 1.5 du CCAP. Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CEDEX 9, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue RACINE, CEDEX 9, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“AU LIEU DE : Date et Heure limites de réception des offres: LUNDI 05 FEVRIER 2024 à 16h00 LIRE: MERCREDI 14 FEVRIER 2024 à 16h00”
Texte:
“AU LIEU DE: Informations relatives à l'ouverture publique: Date/heure: MARDI 06 FEVRIER 2024 à 09:00 LIRE: Informations relatives à l'ouverture publique:...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 021-061558 (2024-01-26)