23-PR-027-FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LA VILLE DU PRADET

Commune Le Pradet

L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Objets promotionnels textiles": Montant minimum de commande: 2.000,00 euro(s) HT et maximum: 20.000,00 euro(s) HT. - Lot 2 "Objets promotionnels hors textiles": Montant minimum de commande: 4.000,00 euro(s) HT et maximum 40.000,00 euro(s) HT. Les informations ci-dessous sont identiques pour chaque lot : Durée initiale du marché : 12 mois à la date de notification du marché, reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois soit 3 ans maximum toutes périodes confondues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.

Qui ?

• Commune Le Pradet

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23-PR-027-FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LA VILLE DU PRADET
Numéro de référence: 24AF-MP-0280-A
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Objets promotionnels textiles
Description du marché: Objets promotionnels textiles
Informations complémentaires: Débute à compter de la notification
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Parc Cravéro
Code postal: 83220
Ville: Le Pradet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Clauses de réexamen: Ajout ou substitution de prix Clause glissante Evènement imprévisible

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Objets promotionnels hors textiles
Description du marché: Objets promotionnels hors textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le Dc1 ou Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Le Dc2 ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Le Pradet
Numéro d'enregistrement national: 21830098600013
Adresse postale: Hôtel de Ville
Parc Cravéro
Code postal: 83220
Commune postale: Le Pradet
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@le-pradet.fr 📧
Téléphone: 0494086947 📞
Fax: 0494086949 📠
URL: http://www.le-pradet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1481029 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1481029 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Toutefois, il se réserve la possibilité d'engager des négociations . Les échantillons doivent impérativement être déposés au plus tard à la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Rc. Prestations similaires : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet des présents marchés, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 189646
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343273 (2024-06-10)

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