2024AC256DCP - Prestations de diffusion et affichage de documents de communication de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
La consultation est passée en appel d'offres conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification du marché, reconductible trois (3) fois, par période de douze (12) mois, soit une durée totale maximum de quarante-huit (48) mois. Les reconductions sont tacites. Le marché est décomposé en 6 lots. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Certains lots sont passés en mono attributaire et d'autres multi attributaires (se référer au descriptif repris dans chaque lot). Tous les lots sont passés sans minimum et avec un maximum en euros hors taxes sur la durée globale du marché (se référer au descriptif repris dans chaque lot).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024AC256DCP - Prestations de diffusion et affichage de documents de communication de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro de référence: 2024AC256DCP
Brève description:
“La consultation est passée en appel d'offres conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, pour une durée de...”
Brève description
La consultation est passée en appel d'offres conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification du marché, reconductible trois (3) fois, par période de douze (12) mois, soit une durée totale maximum de quarante-huit (48) mois. Les reconductions sont tacites. Le marché est décomposé en 6 lots. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Certains lots sont passés en mono attributaire et d'autres multi attributaires (se référer au descriptif repris dans chaque lot). Tous les lots sont passés sans minimum et avec un maximum en euros hors taxes sur la durée globale du marché (se référer au descriptif repris dans chaque lot).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition....”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
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Produits/services supplémentaires: Services de conseils en publicité📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le renouvellement de la présente consultation aura lieu en principe à son échéance : 4 ans à compter de la notification.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Ce lot ne comprend pas de tranches ni de phases ni variantes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect...”
Description des options
Ce lot ne comprend pas de tranches ni de phases ni variantes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la règlementation de conclure : des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 CCP ; un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial (article R2122-7 Code de la commande publique).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE : pondéré à 36% et noté sur 36 points sur la base des sous-critères indiqués dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE : pondéré à 4% et noté sur 4 points sur la base des sous-critères indiqués dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition....”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 320 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes mono attributaire. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les...”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes mono attributaire. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition....”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
5️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition....”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes multi attributaires : 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de proposition. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes mono attributaire. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les...”
Description du marché
Sous forme d'accord-cadre à émissions de bons de commandes mono attributaire. Conformément à l'article R.2162-4 2° Code de la commande publique, les montants des prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000,00 euros hors taxes sur la durée globale du marché (soit 48 mois). Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE : pondéré à 44% et noté sur 44 points sur la base des sous-critères indiqués dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 44
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : DEVELOPPEMENT DURABLE : pondéré à 6% et noté sur 6 points sur la base des sous-critères indiqués dans le Règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité administrative du candidat: Les formulaires DC1 et DC2, ou DUME. Se référer au règlement de la consultation pour plus de détail.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années. Se référer au règlement de la consultation pour plus de détail.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Outillage ; effectifs sur les 3 dernières années ; références sur les 3 dernières années. Se référer au règlement de la consultation pour plus de détail.” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Financement : Fonds propres Ville de Lille et ses communes...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Financement : Fonds propres Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
“Négociations interdites.
Dévolution des bons de commandes : dévolution dite "en cascade". Pour plus de détail se référer aux dispositions du Cahier des...”
Négociations interdites.
Dévolution des bons de commandes : dévolution dite "en cascade". Pour plus de détail se référer aux dispositions du Cahier des clauses administratives particulières.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° CCP.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 CCP.
Mise à disposition du dossier de consultation : sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Modalités de remise des plis uniquement par voie dématérialisée. Remise par voie papier interdite. Pour plus de détail, se référer au Règlement de la consultation.
Communication : le candidat portera attention de communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre les pouvoirs adjudicateurs et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Article 2.1.3 du présent avis : le montant indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus et toutes reconductions confondues.
Article 5.1.3 du présent avis : la date début de marché indiquée est une date prévisionnelle. Le marché débutera à compter de sa notification. Celle-ci peut être antérieure ou postérieure à la date de début prévisionnelle présentement indiquée.
Article 5.1.5 du présent avis : le montant indiqué correspond au montant maximum du lot concerné toutes reconductions confondues.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 59038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞
Fax: 0383342224 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative).”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 234-733888 (2024-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024AC256DCP01
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: C*red
Numéro d'enregistrement national: 43287081400022
Adresse postale: 49, RUE DE MARENGO
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Keemia
Numéro d'enregistrement national: 34190723600366
Adresse postale: 395 BIS, RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-en-barœul
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Shaddok
Numéro d'enregistrement national: 52204822200031
Adresse postale: 25, RUE EMILE VANDAMME
Code postal: 59350
Commune postale: Saint andre lez lille
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
“Négociations interdites.
Dévolution des bons de commandes : dévolution dite "en cascade". Pour plus de détail se référer aux dispositions du Cahier des...”
Négociations interdites.
Dévolution des bons de commandes : dévolution dite "en cascade". Pour plus de détail se référer aux dispositions du Cahier des clauses administratives particulières.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° CCP.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 CCP.
Mise à disposition du dossier de consultation : sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Modalités de remise des plis uniquement par voie dématérialisée. Remise par voie papier interdite. Pour plus de détail, se référer au Règlement de la consultation.
Communication : le candidat portera attention de communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre les pouvoirs adjudicateurs et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Article 2.1.3 du présent avis : le montant indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus et toutes reconductions confondues.
Article 5.1.3 du présent avis : la date début de marché indiquée est une date prévisionnelle. Le marché débutera à compter de sa notification. Celle-ci peut être antérieure ou postérieure à la date de début prévisionnelle présentement indiquée.
Article 5.1.5 du présent avis : le montant indiqué correspond au montant maximum du lot concerné toutes reconductions confondues.
Avis attribution : Le ou les contrat(s) peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adresse à marchespublics@mairie-lille.fr. Toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrat(s). Onglet 6. résultats : les valeurs de 360 000 euros hors taxes indiquées correspondent aux montants maximums cumulés sur 48 mois des lots attribués. Onglet 6.1.2 valeur de l'offre : le montant correspond au montant maximum du lot concerné sur 48 mois.
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Source: OJS 2026/S 012-038626 (2026-01-16)