2024-FA0198 - Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Département de la Moselle
Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-11 | Avis de marché |
| 2024-07-18 | Avis de marché |
| 2025-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-FA0198 - Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Description du marché: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Informations complémentaires: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Code postal: 57036
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Description du marché: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Informations complémentaires: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-02 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499695 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1499695 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-422798 (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-FA0198 - Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Numéro de référence:
2024-FA0198
Brève description: Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Description du marché: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Informations complémentaires: Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Code postal: 57036
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Description du marché: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Informations complémentaires: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle
Description du marché:
Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle
Informations complémentaires:
Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-02 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement national:
22570001200019
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEITEN Patrick
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: 0387219805 📞
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499695 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1499695 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures.
Lot n°1 Signalisation verticale de police et signalisation temporaire : Sans montant minimum - Maximum 1 000 000,00 euro(s) Ht soit 1 200 000,00 euro(s) Ttc (annuel)
Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle : Sans montant minimum - Maximum 1 000 000,00 euro(s) Ht soit 1 200 000,00 euro(s) Ttc (annuel)
Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle : Sans montant minimum - Maximum 600 000,00 euro(s) Ht soit 720 000,00 euro(s) Ttc (annuel)
L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante :
Lot n°1 : 420 000,00 euro(s) Ht soit 504 000,00 euro(s) Ttc
Lot n°2 : 250 000,00 euro(s) Ht soit 300 000,00 euro(s) Ttc
Lot n°3 : 170 000,00 euro(s) Ht soit 204 000,00 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Echantillons
A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au Règlement de consultation
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
634559
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-422798 (2024-07-11)
Avis de marché (2024-07-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a89bdc03-c3af-4ce4-8adf-c94dce01bb64-01
Source: OJS 2024/S 141-438453 (2024-07-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/08/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 13/09/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/09/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 16/09/2024 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a89bdc03-c3af-4ce4-8adf-c94dce01bb64-01
Source: OJS 2024/S 141-438453 (2024-07-18)
Avis d'attribution de marché (2025-03-20)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158017.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za du Champs de Mars
Code postal: 57270
Commune postale: Richemont
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes.est@signature.eu 📧
Téléphone: 0387701342 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96829.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 163 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: 0240923730 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 422798-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Source: OJS 2025/S 057-185300 (2025-03-20)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024fa0198002
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158017.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SIGNATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature
Numéro d'enregistrement national:
1499695-1-2-1
Adresse postale: Za du Champs de Mars
Code postal: 57270
Commune postale: Richemont
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes.est@signature.eu 📧
Téléphone: 0387701342 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96829.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
KELIAS
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 163 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national:
1499695-1-3-1
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: 0240923730 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
53581
Région: Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 422798-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 18/02/2025
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures.
Lot n°2 Signalisation verticale directionnelle : Sans montant minimum - Maximum 1 000 000,00 euro(s) Ht soit 1 200 000,00 euro(s) Ttc (annuel)
Lot n°3 Signalisation d'animation touristique et culturelle, et d'information institutionnelle : Sans montant minimum - Maximum 600 000,00 euro(s) Ht soit 720 000,00 euro(s) Ttc (annuel)
Attribués selon Bordereau de prix
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
00DA7F4C-EB73-2844-04B50480AAAE51C4
Région: Bas-Rhin 🏙️
Source: OJS 2025/S 057-185300 (2025-03-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)