2024-17
Ville de Juvisy sur Orge (91)
Approvisionnement en denrées alimentaires pour les services de restauration scolaire et périscolaire Juvisy-sur-Orge
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Fruits et légumes transformés › Fruits et fruits à coque transformés
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
- • Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte › Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-17
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnel et SIQO
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais Bio
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais Bio
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options: Reconductible 3 fois par période de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Porc et charcuterie conventionnel frais et cuits SIQO et Bio
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché: Porc et charcuterie conventionnel frais et cuits SIQO et Bio
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surgelés conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Surgelés conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Produits surgelés 📦
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande crue et cuite sauf porc conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description du marché: Viande crue et cuite sauf porc conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille fraîche conventionnelle et SIQO et Bio
Description du marché: Volaille fraîche conventionnelle et SIQO et Bio
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie et boissons conventionnelles et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie et boissons conventionnelles et SIQO
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie et boissons bio
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie et boissons bio
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beurre, oeufs, fromages et tous les produits laitiers conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Description du marché: Beurre, oeufs, fromages et tous les produits laitiers conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Œufs 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais issus d'un circuit anti-gaspillage
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais issus d'un circuit anti-gaspillage
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Commune de Juvisy-sur-Orge 6 rue Piver
Code postal: 91260
Ville: Juvisy-sur-Orge
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf pièces du marché
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Juvisy sur Orge (91)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service juridique
Adresse postale: 6 rue Piver BP 56
Code postal: 91265
Commune postale: Juvisy sur Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@mairie-juvisy.fr 📧
Téléphone: +33 169125061 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469542 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-17
Numéro de référence:
2024-17
Brève description:
Approvisionnement en denrées alimentaires pour les services de restauration scolaire et périscolaire Juvisy-sur-Orge
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-17-1
Titre: Fruits et légumes frais conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnel et SIQO
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-17-2
Titre: Fruits et légumes frais Bio
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais Bio
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options: Reconductible 3 fois par période de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-17-3
Titre: Porc et charcuterie conventionnel frais et cuits SIQO et Bio
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché: Porc et charcuterie conventionnel frais et cuits SIQO et Bio
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024-17-4
Titre: Surgelés conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Surgelés conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Produits surgelés 📦
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024-17-5
Titre: Viande crue et cuite sauf porc conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description du marché: Viande crue et cuite sauf porc conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024-17-6
Titre: Volaille fraîche conventionnelle et SIQO et Bio
Description du marché: Volaille fraîche conventionnelle et SIQO et Bio
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2024-17-7
Titre: Epicerie et boissons conventionnelles et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie et boissons conventionnelles et SIQO
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2024-17-8
Titre: Epicerie et boissons bio
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie et boissons bio
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2024-17-9
Titre: Beurre, oeufs, fromages et tous les produits laitiers conventionnel bio et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Description du marché: Beurre, oeufs, fromages et tous les produits laitiers conventionnel bio et SIQO
Produits/services: Œufs 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2024-17-10
Titre: Fruits et légumes frais issus d'un circuit anti-gaspillage
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais issus d'un circuit anti-gaspillage
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Commune de Juvisy-sur-Orge 6 rue Piver
Code postal: 91260
Ville: Juvisy-sur-Orge
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf pièces du marché
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Juvisy sur Orge (91)
Numéro d'enregistrement national:
219103264
Département: Service juridique
Adresse postale: 6 rue Piver BP 56
Code postal: 91265
Commune postale: Juvisy sur Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@mairie-juvisy.fr 📧
Téléphone: +33 169125061 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177 801 115 00466
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-12 Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ;
• Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ;
• Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994). Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469542 (2024-08-02)
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