Avis de marché (2024-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-17
Numéro de référence: 2024-17
Brève description:
“Approvisionnement en denrées alimentaires pour les services de restauration scolaire et périscolaire Juvisy-sur-Orge”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais conventionnel et SIQO”
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Renouvelable 3 fois par période de 12 mois” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais Bio”
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque transformés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Informations sur les options
Description des options:
“Reconductible 3 fois par période de 12 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Porc et charcuterie conventionnel frais et cuits SIQO et Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Surgelés conventionnel bio et SIQO”
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé📦 Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viande crue et cuite sauf porc conventionnel bio et SIQO”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Volaille fraîche conventionnelle et SIQO et Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Epicerie et boissons conventionnelles et SIQO”
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
9️⃣
Description du marché:
“Beurre, oeufs, fromages et tous les produits laitiers conventionnel bio et SIQO”
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais issus d'un circuit anti-gaspillage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Cf pièces du marché”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00466
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205400📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00466
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00466
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-12 Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
• Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-12 Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ;
• Référé suspension accompagnant un recours pour excès de pouvoir (article L. 521-1 du code de justice administrative) ;
• Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994). Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 151-469542 (2024-08-02)