2024-0250 FOURNITURE ET MAINTENANCE D'AMBULANCES Catégorie A Type C (Unité Mobile Hospitalière) pour le SAMU 13 ( AP-HM)
Assistance publique hôpitaux de Marseille
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 3 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. A titre indicatif et sans engagement de la Personne Publique, l'acquisition et la maintenance de 6 à 10 Unités Mobiles Hospitalières sont envisagées pendant la durée du marché, dépendant des budgets alloués à cet investissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conteneurs mobiles à usage spécifique › Unités mobiles d'intervention d'urgence
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Ambulances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
| 2024-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-0250 FOURNITURE ET MAINTENANCE D'AMBULANCES Catégorie A Type C (Unité Mobile Hospitalière) pour le SAMU 13 ( AP-HM)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ambulances 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers sites hospitaliers de l'Aphm
Code postal: 13005
Ville: Marseille-5e-Arrondissement
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 108 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-22 10:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479499 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479499 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-340172 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-0250 FOURNITURE ET MAINTENANCE D'AMBULANCES Catégorie A Type C (Unité Mobile Hospitalière) pour le SAMU 13 ( AP-HM)
Numéro de référence:
2024-0250
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 3 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
A titre indicatif et sans engagement de la Personne Publique, l'acquisition et la maintenance de 6 à 10 Unités Mobiles Hospitalières sont envisagées pendant la durée du marché, dépendant des budgets alloués à cet investissement
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Produits/services: Ambulances 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1479499
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Divers sites hospitaliers de l'Aphm
Code postal: 13005
Ville: Marseille-5e-Arrondissement
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 108 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les dispositions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles énoncées dans le Rc
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-22 10:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables dans les dispositions du cahier des charges.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479499 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479499 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant de la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
780330
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-340172 (2024-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-11-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Ambulances
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garantie Maintenance Logistique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: 2024-0250 Fourniture Et Maintenance D'Ambulances Catégorie A Type C (Unité Mobile Hospitalière) pour le Samu 13 ( Ap-Hm)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 419 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 100 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wietmarscher Ambulanz- und Sonderfahrezug GmbH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Darwinstraße 1
Code postal: 48488
Commune postale: Emsbüren
Région: Emsland 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: was.france@was-vehicles.com 📧
Téléphone: 00495903 93201 100 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Allemagne 🇩🇪
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 340172-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 225-705749 (2024-11-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Ambulances
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garantie Maintenance Logistique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
241764
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: 2024-0250 Fourniture Et Maintenance D'Ambulances Catégorie A Type C (Unité Mobile Hospitalière) pour le Samu 13 ( Ap-Hm)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 419 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Wietmarscher Ambulanz- und Sonderfahrezug GmbH
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 100 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wietmarscher Ambulanz- und Sonderfahrezug GmbH
Numéro d'enregistrement national:
1479499-1-0-1
Adresse postale: Darwinstraße 1
Code postal: 48488
Commune postale: Emsbüren
Région: Emsland 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: was.france@was-vehicles.com 📧
Téléphone: 00495903 93201 100 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Allemagne 🇩🇪
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
65060
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 340172-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, est de 3.500.00,00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 08/11/2024
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E24BEAC2-BB93-723A-D32F73FE3C238C46
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
E24BEAD1-C8DA-BA7E-88C655C4C10B9BE7
Source: OJS 2024/S 225-705749 (2024-11-15)
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