2023dap077 conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des sports
Département du Calvados
conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des SportsAccord cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Quadrat
- • Conception de modèles › Services de conception de mobilier
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-07 | Avis de marché |
| 2023-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue saint-laurent BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.kruger@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571007 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-220455
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 833 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: maison départementale des sports - hérouville Saint Clair
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (Qualité du mobilier en vu des fiches techniques, durée de garantie, réamploi des équipements
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Planning d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Audition des candidats devant un jury (Sur la base d'une présentation du projet et de plans 3D réalisés)
Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction Achat Publics (Cynthia Kruger)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 072-220455 (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des SportsAccord cadre à bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue saint-laurent BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.kruger@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571007 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-220455
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
les critères de jugement des offres s'appliqueront en phase offre. Les fiches techniques devront décrire les dimensions, le fabricant, les caractéristiques liées au développement durable (type de matériaux et le taux d'émission de produits nocifs)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 833 EUR 💰
Brève description:
conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des sports
Valeur estimée hors TVA: 270 833 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
les critères de jugement des offres s'appliqueront en phase offre. Les fiches techniques devront décrire les dimensions, le fabricant, les caractéristiques liées au développement durable (type de matériaux et le taux d'émission de produits nocifs)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison départementale des sports - hérouville Saint Clair
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1, Dc2 ou équivalent. Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
procédure concurrentielle avec négociation selon l'article 2124-3-5 du code de la commande publique. Accord cadre à bons de commande non renouvelable avec un seuil maximum 325000eur (T.T.C.)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
chiffre d'affaires (au minimum 1.5 fois le montant du marché)moyens humains et matériels dédiés au marché3 Références de prestations similaires datant de moins de 3 ans (photos, MOA, montant, année...)
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (Qualité du mobilier en vu des fiches techniques, durée de garantie, réamploi des équipements
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Planning d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Audition des candidats devant un jury (Sur la base d'une présentation du projet et de plans 3D réalisés)
Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction Achat Publics (Cynthia Kruger)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
seuls les 3 à 5 candidats retenus en phase candidature recevront le dossier de consultation pour déposer leur offre technique et financière
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel après la signature du contrat; Recours de plein juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. LE tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique "Télérecourscitoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Avis d'attribution de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-563309
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-220455
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Nom: quadrat
Numéro d'enregistrement national: 41338533700022
Adresse postale: 13 rue de L'Avenir zac de lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231728100 📞
Courrier électronique: contact@quadrat.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.burosys.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 833 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 180-563309 (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2023dap077 conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des SportsAccord cadre à bons de commande
Valeur totale du marché: 270 833 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-563309
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-220455
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2023dap077 conception fonctionnelle des espaces de travail innovants et fourniture des mobiliers et matériels associes pour la maison départementale des sports
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Nom: quadrat
Numéro d'enregistrement national: 41338533700022
Adresse postale: 13 rue de L'Avenir zac de lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231728100 📞
Courrier électronique: contact@quadrat.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.burosys.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 270 833 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr
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