2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Avis de marché (2023-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - bâtiment Cheiron 4e étage, bureau 481 - 147 Bd du Mercantour - bP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de...”
Titre
2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
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Produits/services: Chemins et autres aires empierrées📦
Brève description:
“2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de...”
Brève description
2023a0366 - travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 15 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: montagne Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chemins et autres aires empierrées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché: montagne Ouest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est...”
Description des renouvellements
le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes pour une durée maximale de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 1 250 000 eur (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: montagne Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes Maritimes
Description du marché: montagne Est
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littoral / moyen pays ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: littoral / moyen pays ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 680 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“e marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est...”
Description des renouvellements
e marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes pour une durée maximale de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 670 000 eur (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littoral / moyen pays est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: littoral / moyen pays est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 680 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel où chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel où chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel non disponible
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les...”
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdfa
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 200-627858 (2023-10-12)