2023a0053 Marché réservé de mise sous plis de documents de communication pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Département des Alpes Maritimes
marché réservé de mise sous plis de documents de communication pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-20 | Avis de marché |
| 2023-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes Maritimes
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-244055
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 272 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: se référer au règlement de la consultation
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: smar
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: Département des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication non-disponible
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 081-244055 (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Brève description:
marché réservé de mise sous plis de documents de communication pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes Maritimes
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-244055
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois, reconductible 3 fois, de manière expresse. Le seuil maximum annuel, identique pour chaque période, est fixé à 68 000 eur (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 272 000 EUR 💰
Brève description:
ce marché porte sur la mise sous plis de documents de communication du département des Alpes Maritimes avec ou sans adressage, avec ou sans affranchissement et dépôt postal de documents de communication édités par le Département des Alpes-Maritimes. Il s'agit de mettre sous plis la brochure à destination des seniors, le magazine du Département des Alpes-Maritimes, dépliants d'information .
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Description des renouvellements: se référer au règlement de la consultation
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois, reconductible 3 fois, de manière expresse. Le seuil maximum annuel, identique pour chaque période, est fixé à 68 000 eur (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: smar
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: Département des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication non-disponible
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des postes et télécommunications
Valeur totale du marché: 218 301 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des postes et télécommunications 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-478864
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-244055
Numéro JO-S: 150
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: esat les pres
Numéro d'enregistrement national: : 780 631 782 0
Adresse postale: 175 1ère Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 049359409 📞
Courrier électronique: commercial.saintjeannet@afpjr.org 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.afpjr.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 218 301 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 150-478864 (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des postes et télécommunications
Valeur totale du marché: 218 301 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des postes et télécommunications 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-478864
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-244055
Numéro JO-S: 150
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: esat les pres
Numéro d'enregistrement national: : 780 631 782 0
Adresse postale: 175 1ère Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 049359409 📞
Courrier électronique: commercial.saintjeannet@afpjr.org 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.afpjr.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 218 301 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique
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Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 150-478864 (2023-08-02)
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