2023a0049 - entretien des oliveraies des Parcs naturels départementaux du Vinaigrier et d'estienne d'orves, récolte des olives et conditionnement de la production d'huile
entretien des oliveraies des Parcs naturels départementaux du Vinaigrier et d'estienne d'orves, récolte des olives et conditionnement de la production d'huile
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023a0049 - entretien des oliveraies des Parcs naturels départementaux du Vinaigrier et d'estienne d'orves, récolte des olives et conditionnement de la...”
Titre
2023a0049 - entretien des oliveraies des Parcs naturels départementaux du Vinaigrier et d'estienne d'orves, récolte des olives et conditionnement de la production d'huile
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Produits/services: Services d'entretien de parcs📦
Brève description:
“entretien des oliveraies des Parcs naturels départementaux du Vinaigrier et d'estienne d'orves, récolte des olives et conditionnement de la production d'huile”
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1prestations relatives à l'oliveraie du PND du Vinaigrier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché: lot no1prestations relatives à l'oliveraie du PND du Vinaigrier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : SC1-moyens humain (6pts), SC2-moyens matériels (6 pts), SC3-présentations des modalités et planning (5pts), SC4-mesures sécu et...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique : SC1-moyens humain (6pts), SC2-moyens matériels (6 pts), SC3-présentations des modalités et planning (5pts), SC4-mesures sécu et présentation (3 pts)
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible 3 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans”
Description des renouvellements
il est reconductible 3 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2prestations relatives à l'oliveraie du PND d'estienne d'orves
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot no2prestations relatives à l'oliveraie du PND d'estienne d'orves
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cadam
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: se référer aux documents du DCE
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 085-261241 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-261241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1prestations relatives à l'oliveraie du PND du Vinaigrier
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esat epis - aDSEA 06
Adresse postale: 268 avenue de la californie
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2prestations relatives à l'oliveraie du PND d'estienne d'orves
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 268 avenue de la Californie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 208-653369 (2023-10-23)