2023a0030 Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition, l'installation et la maintenance des systèmes de sûreté des bâtiments et sites départementaux
Département des Alpes-Maritimes
2023a0030 Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition, l'installation et la maintenance des systèmes de sûreté des bâtiments et sites départementaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conducteurs électriques pour données et contrôle › Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-03 | Avis de marché |
| 2023-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, bureau 471
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.cg06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-208975
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: acquisition, installation et maintenance des systèmes de vidéoprotection
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition, installation et maintenance des systèmes de vidéoprotection
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: salle ouverture plis-bat Cheiron
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: https://marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 147 Bld du Mercantour
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel non disponible
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 070-208975 (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Brève description:
2023a0030 Accord cadre à bons de commande pour l'acquisition, l'installation et la maintenance des systèmes de sûreté des bâtiments et sites départementaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, bureau 471
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.cg06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-208975
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: acquisition, installation et maintenance des systèmes de vidéoprotection
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition, installation et maintenance des systèmes de vidéoprotection
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois par période de 1 an et une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: acquisition, installation et maintenance des systèmes de contrôle d'accès, d'alarme intrusion et d'anti-agression
Numéro du lot: 2
Brève description:
acquisition, installation et maintenance des systèmes de contrôle d'accès, d'alarme intrusion et d'anti-agression
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: salle ouverture plis-bat Cheiron
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: https://marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 147 Bld du Mercantour
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel non disponible
accord cadre à bons de commande avec montant minimum quadriennal (400 000 euros Ht) et montant maximum quadriennal 4 000 000 euros HT pour le lot 1 et montant minimum quadriennal(600 000 euros Ht) et montant maximum quadriennal 6 000 000 euros HT pour le lot 2. L'Accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois par période de 1 an et une durée maximale de 4 ans
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-559264
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-208975
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: europ elec
Adresse postale: zi 13 ème rue 5ème avenue - bP 513
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: europ digital solutions
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: spie facilities
Adresse postale: 1/3 Place de la BERLINE
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-559264
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-208975
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre prendra fin lorsqu'est atteint : -soit son terme,-soit son maximum quadriennaldans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre sera réduite d'autant et l'accord-cadre s'achèvera. Le montant total de l'accord-cadre ne sera pas modifié
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Objet
Champ d'application du marché
l'Accord-Cadre prendra fin lorsqu'est atteint : -soit son terme,-soit son maximum quadriennaldans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre sera réduite d'autant et l'accord-cadre s'achèvera. Le montant total de l'accord-cadre ne sera pas modifié
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: europ elec
Adresse postale: zi 13 ème rue 5ème avenue - bP 513
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: europ digital solutions
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: spie facilities
Adresse postale: 1/3 Place de la BERLINE
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93287
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique
Source: OJS 2023/S 179-559264 (2023-09-13)
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