l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Par période :Montant minimum : 100 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 2 000 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les plages de Cannes doivent faire l'objet d'un rechargement par apport de sable terrestre avant la saison estivale.Les plages de la Croisette, quant à elles, pourront également faire l'objet, en complément du réensablement par apport de sable terrestre, d'un rechargement par dragage du sable déposé dans les chenaux de navigation au droit des pontons du Martinez, du Carlton et du Miramar et au-devant des digues géotextiles, côté plage.Toutes ces plages font, par ailleurs, l'objet d'un reprofilage au printemps ou lors de manifestations particulières à la demande du Maître d'ouvrage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de reprofilage et réensablement des plages du littoral cannois
20221069
Produits/services: Travaux de consolidation des plages📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Par période :Montant...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Par période :Montant minimum : 100 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 2 000 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les plages de Cannes doivent faire l'objet d'un rechargement par apport de sable terrestre avant la saison estivale.Les plages de la Croisette, quant à elles, pourront également faire l'objet, en complément du réensablement par apport de sable terrestre, d'un rechargement par dragage du sable déposé dans les chenaux de navigation au droit des pontons du Martinez, du Carlton et du Miramar et au-devant des digues géotextiles, côté plage.Toutes ces plages font, par ailleurs, l'objet d'un reprofilage au printemps ou lors de manifestations particulières à la demande du Maître d'ouvrage
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de consolidation des plages📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les plages 06400 - cannes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Par période :Montant...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Par période :Montant minimum : 100 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 2 000 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les plages de Cannes doivent faire l'objet d'un rechargement par apport de sable terrestre avant la saison estivale.Les plages de la Croisette, quant à elles, pourront également faire l'objet, en complément du réensablement par apport de sable terrestre, d'un rechargement par dragage du sable déposé dans les chenaux de navigation au droit des pontons du Martinez, du Carlton et du Miramar et au-devant des digues géotextiles, côté plage.Toutes ces plages font, par ailleurs, l'objet d'un reprofilage au printemps ou lors de manifestations particulières à la demande du Maître d'ouvrage
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virementtaux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 eurosles crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuelfinancement sur fonds propresavance de 5% et 10% si PmePrix unitaires et forfaitaires révisables annuellement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes :La prise de rendez-vous n'est pas nécessaire. Les plages sont en libre accès et les candidats peuvent s'y rendre par leurs propres moyens en totale autonomieles sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 026-075972 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 932 730 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les plages 06400 Cannes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-075972
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 1069
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Tama/Sec
Adresse postale: 63 Che De La Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 932 730 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 02/06/2023.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 02/06/2023.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum par période 100 000 euros Ht/Montant maximum par période 2 000 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 112-352089 (2023-06-08)