TRAVAUX DE PEINTURE ET DE POSE DE SOL SOUPLE POUR LES BESOIN DU PATRIMOINE DE L'OPH CANNES

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-11	Avis de marché
2023-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX DE PEINTURE TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: dmahieu@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-026177
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH se réserve le droit d'engager une négociation avec l'ensemble des candidats ayant été admis à présenter une offre. Toutefois, l'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Le règlement des dépenses se fera virement bancaire - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH. - Financement sur fonds propres - Garantie de parfait achèvement, le cas échéant - Garantie décennale le cas échéant - Prix unitaires révisables

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes :

TRAVAUX DE PEINTURE

TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

TRAVAUX DE PEINTURE (poste 1)

TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (poste2)

Pour l'ensemble des deux postes, le mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT par période.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la notification jusqu'au 31/12/2023 et est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois.

P1 : de la notification au 31/12/2023

P2 : Du 01/01/2024 au 31/12/2024

P3 : Du 01/01/2025 au 31/12/2025

P3 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le Titulaire intervient sur toutes les résidences du patrimoine de l'O.P.H réparties sur plusieurs communes

du département dont la liste figure dans les documents de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

P1 : de la notification au 31/12/2023

P2 : Du 01/01/2024 au 31/12/2024

P3 : Du 01/01/2025 au 31/12/2025

P3 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026

Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH se réserve le droit d'engager une négociation avec l'ensemble des candidats ayant été admis à présenter une offre.

Toutefois, l'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Le règlement des dépenses se fera virement bancaire

- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours

- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales

de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires

ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé

à 40 euros

- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.

- Financement sur fonds propres

- Garantie de parfait achèvement, le cas échéant

- Garantie décennale le cas échéant

- Prix unitaires révisables

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Rè
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 011-026177 (2023-01-11)

Avis d'attribution de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: service.marches@ophcannes.net 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445604
Se réfère à l'avis: 2023/S 011-026177
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Le marché a été attribué au groupement : AZ CONSTRUCTION (mandataire) SARL FEZAI PRO SERVICES SARL AMCS SARL BMA CHARPENTE ENTREPRISE KAROUI FAKHERDINE

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour l'ensemble des deux postes, le montant minimum par période est de 0EUR HT et le montant maximum est de 150 000EUR HT par période

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le Titulaire intervient sur toutes les résidences du patrimoine de l'O.P.H réparties sur plusieurs communes du département dont la liste figure dans les documents de la consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère VT :Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère VT :Qualité de la méthodologie de réalisation et suivi des travaux
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: AZ CONSTRUCTION & RENOVATION (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 44344271200044
Adresse postale: BP 225 2040 CHEMIN SAINT BERNARD
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06227
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: SARL BMA CHARPENTE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 50911885700028
Adresse postale: 27 BD DE L'ARIANE
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Nom: SARL FEZAI PRO SERVICES (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 89307183700015
Adresse postale: 13 RUE GAMBETTA
Code postal: 06220
Valeur totale du marché: 266 328 EUR 💰
Nom: KAROUI FAKHREDDINE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 90445247100017
Adresse postale: 11 Placette st Joseph
Commune postale: Vallauris
Nom: AMCS (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 81979178100019
Adresse postale: C/O secrétariat 14 bis boulevard raimbaldi
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été attribué au groupement : AZ CONSTRUCTION (mandataire)

SARL FEZAI PRO SERVICES

SARL AMCS

SARL BMA CHARPENTE

ENTREPRISE KAROUI FAKHERDINE

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;

- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;

- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Source: OJS 2023/S 139-445604 (2023-07-18)

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