Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX DE PEINTURE ET DE POSE DE SOL SOUPLE POUR LES BESOIN DU PATRIMOINE DE L'OPH CANNES”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES”
Le Titulaire intervient sur toutes les résidences du patrimoine de l'O.P.H réparties sur plusieurs communes
du département dont la liste figure dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE (poste 1)
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (poste2)
Pour l'ensemble...”
Description du marché
La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE (poste 1)
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (poste2)
Pour l'ensemble des deux postes, le mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la notification jusqu'au 31/12/2023 et est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois.
P1 : de la notification au 31/12/2023
P2 : Du 01/01/2024 au 31/12/2024
P3 : Du 01/01/2025 au 31/12/2025
P3 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la notification jusqu'au 31/12/2023 et est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois.
P1 : de la notification au 31/12/2023
P2 : Du 01/01/2024 au 31/12/2024
P3 : Du 01/01/2025 au 31/12/2025
P3 : Du 01/01/2026 au 31/12/2026
“Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH se réserve le droit d'engager une négociation avec l'ensemble des candidats ayant été admis à présenter une...”
Dans le but de parfaire leur offre, l'OPH se réserve le droit d'engager une négociation avec l'ensemble des candidats ayant été admis à présenter une offre.
Toutefois, l'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Le règlement des dépenses se fera virement bancaire
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales
de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires
ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé
à 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Financement sur fonds propres
- Garantie de parfait achèvement, le cas échéant
- Garantie décennale le cas échéant
- Prix unitaires révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Rè
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 011-026177 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: service.marches@ophcannes.net📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX DE PEINTURE ET DE POSE DE SOL SOUPLE POUR LES BESOINS DU PATRIMOINE DE L'OPH CANNES”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Titulaire intervient sur toutes les résidences du patrimoine de l'O.P.H réparties sur plusieurs communes du département dont la liste figure dans les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le Titulaire intervient sur toutes les résidences du patrimoine de l'O.P.H réparties sur plusieurs communes du département dont la liste figure dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE (poste 1)
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (poste2)
Pour l'ensemble...”
Description du marché
La consultation porte sur les prestations suivantes :
TRAVAUX DE PEINTURE (poste 1)
TRAVAUX DE POSE DE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (poste2)
Pour l'ensemble des deux postes, le montant minimum par période est de 0EUR HT et le montant maximum est de 150 000EUR HT par période
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère VT :Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère VT :Qualité de la méthodologie de réalisation et suivi des travaux
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 011-026177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22292
Titre:
“La consultation porte sur les prestations suivantes :Travaux de peinture et de sol soupleLe mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT...”
Titre
La consultation porte sur les prestations suivantes :Travaux de peinture et de sol soupleLe mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT par période.Montant DQE: 66 582 euros HT
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: AZ CONSTRUCTION & RENOVATION (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 44344271200044
Adresse postale: BP 225 2040 CHEMIN SAINT BERNARD
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06227
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SARL BMA CHARPENTE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 50911885700028
Adresse postale: 27 BD DE L'ARIANE
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Le contractant est une PME
Nom: SARL FEZAI PRO SERVICES (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 89307183700015
Adresse postale: 13 RUE GAMBETTA
Code postal: 06220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 328 💰
2️⃣
Titre:
“La consultation porte sur les prestations suivantes :Travaux de peinture et de sol soupleLe mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT...”
Titre
La consultation porte sur les prestations suivantes :Travaux de peinture et de sol soupleLe mini par période est de 0EUR HT et le maximum de 150 000EUR HT par période.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: KAROUI FAKHREDDINE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 90445247100017
Adresse postale: 11 Placette st Joseph
Commune postale: Vallauris
Nom: AMCS (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 81979178100019
Adresse postale: C/O secrétariat 14 bis boulevard raimbaldi
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Le marché a été attribué au groupement : AZ CONSTRUCTION (mandataire)
SARL FEZAI PRO SERVICES
SARL AMCS
SARL BMA CHARPENTE
ENTREPRISE KAROUI FAKHERDINE” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 139-445604 (2023-07-18)