après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les condit
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Avis de marché (2023-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Brève description:
après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les condit
après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les condit
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-127372
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. Le marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un (1) an.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Pour les prestations prévues au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), et dans les cas où lesdites prestations sont précisément estimées, les bons de commande sont émis au (aux) titulaire(s) de l'accord-cadre selon le ou les secteurs attribués par la Commission d'appel d'offres (Cao) tel que prévu au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, le(s) marché(s) subséquent(s) est (sont) attribué(s) après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin.Au lancement des marchés subséquent, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser l'ouverture aux variantes.objet du marché :Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitainaprès la déclaration sanssuite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les conditions prévues par les stipulations de l'article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte multi-attributaires (hors lots no 11, 12, 14, 15 mono attributaire) sans montant minimum et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Chaque lot sera attribué à deux (2) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) hormis pour les lots no 11, no 12, no 14 et no 15 qui seront attribués à un (1) opérateur économique (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. Le marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un (1) an.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Pour les prestations prévues au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), et dans les cas où lesdites prestations sont précisément estimées, les bons de commande sont émis au (aux) titulaire(s) de l'accord-cadre selon le ou les secteurs attribués par la Commission d'appel d'offres (Cao) tel que prévu au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, le(s) marché(s) subséquent(s) est (sont) attribué(s) après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin.Au lancement des marchés subséquent, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser l'ouverture aux variantes.objet du marché :Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitainaprès la déclaration sanssuite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les conditions prévues par les stipulations de l'article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte multi-attributaires (hors lots no 11, 12, 14, 15 mono attributaire) sans montant minimum et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Chaque lot sera attribué à deux (2) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) hormis pour les lots no 11, no 12, no 14 et no 15 qui seront attribués à un (1) opérateur économique (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Objet Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: gros oeuvre - vRD - pierre de taille - carrelage
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: charpente - couverture - étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: menuiserie intérieure/extérieure - bois/Alu/Pvc
Numéro du lot: 4
Brève description: métallerie serrurerie - menuiserie alu/acier
Numéro du lot: 5
Brève description: plomberie - sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: chauffage - ventilation - climatisation - calorifugeage
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: électricité
Numéro du lot: 8
Brève description: plâtrerie - faux plafond - cloisons sèches
Numéro du lot: 9
Brève description: peinture - sols souples
Numéro du lot: 10
Brève description: stores et rideaux intérieurs/extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: carrelage/Faïence spécifique (piscines, réservoirs, etc...)
Numéro du lot: 12
Brève description: étanchéité (cuves et bassins)
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: désamiantage, déplombage
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: serres
Numéro du lot: 15
Brève description: menuiseries stratifiées compactes (cabines, casiers type piscine)
Numéro du lot: 16
Brève description: façades, rideaux et verrières
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 30
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:10
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 043-127372 (2023-02-24)