après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les condit
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitain-”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90...”
Brève description
après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les condit
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Description du marché: gros oeuvre - vRD - pierre de taille - carrelage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charpentes📦
Description du marché: charpente - couverture - étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie intérieure/extérieure - bois/Alu/Pvc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: métallerie serrurerie - menuiserie alu/acier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie - sanitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage - ventilation - climatisation - calorifugeage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: électricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie - faux plafond - cloisons sèches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peinture - sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Description du marché: stores et rideaux intérieurs/extérieurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: carrelage/Faïence spécifique (piscines, réservoirs, etc...)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité (cuves et bassins)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: désamiantage, déplombage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Description du marché: serres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: menuiseries stratifiées compactes (cabines, casiers type piscine)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: façades, rideaux et verrières
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Conditions de participation
se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 30
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-29
16:10 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. Le marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un (1) an.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Pour les prestations prévues au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), et dans les cas où lesdites prestations sont précisément estimées, les bons de commande sont émis au (aux) titulaire(s) de l'accord-cadre selon le ou les secteurs attribués par la Commission d'appel d'offres (Cao) tel que prévu au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, le(s) marché(s) subséquent(s) est (sont) attribué(s) après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin.Au lancement des marchés subséquent, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser l'ouverture aux variantes.objet du marché :Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitainaprès la déclaration sanssuite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d'assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d'un vivier d'opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d'état susceptibles d'être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d'entretien portés par la Direction du Patrimoine.Les accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (Bpu) ou qui remplissent les conditions prévues par les stipulations de l'article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte multi-attributaires (hors lots no 11, 12, 14, 15 mono attributaire) sans montant minimum et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).Chaque lot sera attribué à deux (2) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) hormis pour les lots no 11, no 12, no 14 et no 15 qui seront attribués à un (1) opérateur économique (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 043-127372 (2023-02-24)