montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 896 666.56 Euro(S)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Entretien, réparations et petits aménagements des bâtiments communaux selon différents corps d'état
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'amélioration des bâtiments communaux de la ville de St Raphael (9 lots)
23005 Ent Bat Com”
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 896 666.56 Euro(S)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 896 666.56 Euro(S)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Entretien, réparations et petits aménagements des bâtiments communaux selon différents corps d'état
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Raphael 83700 - saint Raphael
Description du marché:
“maçonnerie - carrelageMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 166 664 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.Les montants Ht minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de...”
Description des renouvellements
l' accord cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2023.Les montants Ht minimum et maximum de la période initiale seront au prorata de la durée de celle-cile contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap (cahier des clauses administratives particulières)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente Bois - couverture tuiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“charpente bois - couverture tuilesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 393 333 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente métallique - couverture sèche- bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Description du marché:
“charpente métallique - couverture sèche- bardageMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“etanchéité Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons - doublages - plâtrerie - plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché:
“cloisons - doublages - plâtrerie - plafonds suspendus Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666,64 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures - fermetures aluminium et Pvc - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“menuiseries extérieures - fermetures aluminium et Pvc - vitrerie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois - cloisons - agencement - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“menuiseries bois - cloisons - agencement - vitrerie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - métallerie - fermetures métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“serrurerie - métallerie - fermetures métalliques Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 66 666,64 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures - revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“peintures - revêtements de sols souples Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 216 666,64 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 333 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvragedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratautorisation délivrée par les pouvoirs publics
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur budget communal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr -Montants HT maximum des lots par an :lot 1 - 291 666,66 euro(s) lot 2 - 98 333,33 euro(s) lot 3 - 100 000 euro(s) lot 4 - 100 000 euro(s) lot 5 - 100 000 euro(s) lot 6 - 125 000 euro(s) lot 7 - 125 000 euro(s) lot 8 - 100 000 euro(s) lot 9 - 208 333,33 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 032-093578 (2023-02-09)
Informations complémentaires (2023-02-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 032-093578
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-16 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 14/03/2023 à 13h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/03/2023 à 11h00
Source: OJS 2023/S 036-106583 (2023-02-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-22) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Raphael 83700 Saint Raphael
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-093578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: maçonnerie - carrelage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: charpente Bois - couverture tuiles
“il a été décidé de déclarer sans suite cette procédure pour motif d'intérêt général, les offres déposées par les candidats ne permettent pas, après analyse,...”
il a été décidé de déclarer sans suite cette procédure pour motif d'intérêt général, les offres déposées par les candidats ne permettent pas, après analyse, d'effectuer un choix.La rédaction d'un nouveau cahier des charges est à l'étude
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Source: OJS 2023/S 186-581835 (2023-09-22)