transports sanitaires au profit du Chu de Bordeaux et transports bariatriques au profit du Ght Alliance de Gironde

CHU de Bordeaux

l'Accord-Cadre avec un maximum de 12 749 144 euro(s) , tous lots confondus, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccp.L'Établissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux.Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-10	Avis de marché
2023-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 22fhpsga337
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156730
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par la plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 749 144 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots:

les lots 1 à 8 seront attribués à un maximum de 15 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le lot 9 sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Intitulé du lot: transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu
Numéro du lot: 1
Brève description:

transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu

Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 15/05/2024.L'exécution des prestations débutera à la plus tardive des deux dates suivantes : 16/05/2023 ou la date de notification

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu
Numéro du lot: 2
Brève description:

transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu

Valeur estimée hors TVA: 111 600 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)
Numéro du lot: 3
Brève description:

transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)

Valeur estimée hors TVA: 146 256 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)
Numéro du lot: 4
Brève description:

transports en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)

Valeur estimée hors TVA: 2 153 994 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour
Numéro du lot: 5
Brève description:

transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour

Valeur estimée hors TVA: 55 675 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour
Numéro du lot: 6
Brève description:

transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour

Valeur estimée hors TVA: 112 410 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens
Numéro du lot: 7
Brève description:

transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens

Valeur estimée hors TVA: 27 226 EUR 💰
Intitulé du lot: transports en ambulance de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens
Numéro du lot: 8
Brève description:

transports en ambulance de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens

Valeur estimée hors TVA: 341 325 EUR 💰
Intitulé du lot: transports bariatriques en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par un établissement du Ght
Numéro du lot: 9
Brève description:

transports bariatriques en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par un établissement du Ght.

Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Accord cadre s'exécute sur les établissements du Ght listés dans l'annexe 1 du Ccp. 33000 - bordeaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 053-156730 (2023-03-10)

Avis d'attribution de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 749 144 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270330
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-156730
Numéro JO-S: 89

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Accord cadre s'exécute sur les établissements du Ght listés dans l'annexe 1 du Ccp. 33000 Bordeaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: jussieu secours Bordeaux
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 43 200 EUR 💰
446 400 EUR 💰
585 024 EUR 💰
8 615 976 EUR 💰
108 904 EUR 💰
Nom: sarl Ambulance De Lalinde - taxi De Lalinde
Adresse postale: zae Les Galandoux
Commune postale: Lalinde
Code postal: 24150
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 912 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 089-270330 (2023-05-04)

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