transports sanitaires au profit du Chu de Bordeaux et transports bariatriques au profit du Ght Alliance de Gironde

CHU de Bordeaux

l'Accord-Cadre avec un maximum de 12 749 144 euro(s) , tous lots confondus, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccp.L'Établissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux.Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-10 Avis de marché
2023-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires au profit du Chu de Bordeaux et transports bariatriques au profit du Ght Alliance de Gironde 22fhpsga337”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec un maximum de 12 749 144 euro(s) , tous lots confondus, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 749 144 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots 1 à 8 seront attribués à un maximum de 15 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le lot 9 sera attribué à un maximum...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Accord cadre s'exécute sur les établissements du Ght listés dans l'annexe 1 du Ccp. 33000 - bordeaux”
Description du marché:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 600 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 256 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 153 994 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 675 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 410 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 226 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports en ambulance de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 341 325 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports bariatriques en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par un établissement du Ght”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transports bariatriques en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par un établissement du Ght.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 053-156730 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 749 144 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Accord cadre s'exécute sur les établissements du Ght listés dans l'annexe 1 du Ccp. 33000 Bordeaux”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-156730

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 232023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jussieu secours Bordeaux
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 200 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés, prescrits par le Chu de Bordeaux pour consultation à l?extérieur du Chu et retour au Chu”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 446 400 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 585 024 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par le Chu de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 (hors marchés intra Chu et lots 1, 2, 5 à 9)”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 615 976 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique...”    Afficher plus
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisés prescrits par le Chu de Bordeaux pour permissions à visée thérapeutique en aller et retour”

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“transports Taac (assis avec conducteur) de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 904 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“transports en ambulance de patients adultes et enfants prescrits par le Chu de Bordeaux vers le Ch Charles Perrens”

9️⃣
Numéro de contrat: 232024
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“transports bariatriques en ambulance de patients adultes ou enfants prescrits par un établissement du Ght”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Ambulance De Lalinde - taxi De Lalinde
Adresse postale: zae Les Galandoux
Commune postale: Lalinde
Code postal: 24150
Région: Dordogne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 000 💰

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 000 💰
Source: OJS 2023/S 089-270330 (2023-05-04)