transport routier d'enfants entre le groupe scolaire Kerisbian et le groupe scolaire Kerichen

Ville de Brest

accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs entre les groupes scolaires de Kerisbian et de Kerichen ainsi que de la location d'un véhicule 9 places

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-01 Avis de marché
2023-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Brest
Adresse postale: division de la commande publique
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298335411 📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=172242&orgAcronyme=a1d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport routier d'enfants entre le groupe scolaire Kerisbian et le groupe scolaire Kerichen Brest-Ville-DCP-2023-0003”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 202 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports programmables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Description du marché:
“prestations de transport routier programmable d'enfants du groupe scolaire de Kerisbian vers le groupe scolaire de Kerichen (voir Cctp)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-04 📅
Date de fin: 2025-07-04 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location d'un véhicule 9 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location d'un véhicule 9 places (voir Cctp)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de ville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): marie W

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“variantes autoriséesdurée de l'accord-cadrepour le lot 1 : L'Accord-Cadre est conclu pour une période allant du 4 septembre 2023 au 4 juillet 2025 (hors...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: https://www.brest.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: https://www.brest.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 046-136707 (2023-03-01)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 113238.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 046-136707

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0105
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports programmables
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le roux bus et cars
Adresse postale: za de mespaol
Commune postale: Saint-Renan
Code postal: 29290
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.leroux-busetcars.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 072 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0106
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location d'un véhicule 9 places
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: titi floris scop sa
Adresse postale: 2 rue edouard belin
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
URL: https://www.titi-floris.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9166.67 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la valeur totale finale du marché comprend la valeur des lots 1 et 2 (annuel pour le lot 1, pour 2 ans pour le lot 2)”
Source: OJS 2023/S 115-358082 (2023-06-12)