transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires

Communauté d'agglomération de Blois

transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-24 Avis de marché
2023-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération de Blois
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41043
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Hôtel d'Agglomération
Téléphone: +33 254903535 📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher 🏙️
URL: http://www.agglopolys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: service des marchés publics mutualisé
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Adresse postale: hôtel d'agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254903535 📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher 🏙️
URL: https://www.agglopolys.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Centre aquatique Agl'Eau - 41000 Blois - piscine Tournesol - 41000 Blois - tout autre centre aquatique du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois”
Description du marché:
“transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des véhicules spécifiquement affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés
Critère de qualité (nom): Capacité à faire face aux aléas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec un seuil maximum de 250 000 eur ht / an soit 1000 000 eur ht / 4 Ans.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de l'agglomération

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Informations complémentaires

“les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 063-187939 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“écoles primaires de la CAB vers : - centre aquatique Agl'Eau - 41000 Blois - piscine Tournesol - 41000 Blois - tout autre centre aquatique du périmètre de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-187939

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 27
Titre:
“transport des élèves scolarisés en écoles primaires du périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois vers les équipements aquatiques communautaires”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev loir et cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 173-539218 (2023-09-05)