l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville du Mans poursuit son action auprès des jeunes en développant une large gamme de séjours alliant activités sportives et culturelles, découvertes et moments conviviaux.Elle entend ainsi participer à leur ouverture culturelle, artistique et sportive, en leur proposant une offre de vacances diversifiée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: ville du Mans
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Le Condorcet - 4ème étage, 16 avenue François Mitterrand”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - été 2023
2023_0017_fcs_ip”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville du Mans poursuit son action auprès des jeunes en développant une large gamme de séjours alliant activités sportives et culturelles, découvertes et moments conviviaux.Elle entend ainsi participer à leur ouverture culturelle, artistique et sportive, en leur proposant une offre de vacances diversifiée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 173 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 - le Mans
Description du marché: itinérance en Croatie - 16/17 ans en juillet
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: maximum annuel : 28 450 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espagne - 14/17 ans - juillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: espagne - 14/17 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 22 700 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute Corse - 16/17ans - juillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: haute Corse - 16/17ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 22 100 euro(s) (H.T.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: itinérance en Crête - 16/17 ans - août
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: itinérance en Crête - 16/17 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 29 550 euro(s) (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corse du Sud - 13/15 ans - juillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: corse du Sud - 13/15 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 38 200 euro(s) (H.T.)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: italie - 13/14 ans - juillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: italie - 13/14 ans
Informations complémentaires: maximum annuel : 32 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de la Ville du Mans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif 1er trimestre 2023
Informations complémentaires
“cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les modalités de transmission électronique ou par voie postale (ou remise contre récépissé)des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78renseignements techniques :Jean-Pierre MARTI 02.43.85.64.32la négociation est facultative
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 031-090275 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-090275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: espagne - 14/17 ans - juillet
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 700 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: haute Corse - 16/17ans - juillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 100 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: itinérance en Crête - 16/17 ans - août
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: corse du Sud - 13/15 ans - juillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: italie - 13/14 ans - juillet
“les valeurs financières définies ci-dessus constituent les montants maximum des lots considérés ; en effet, les valeurs d'attribution ne sont pas...”
les valeurs financières définies ci-dessus constituent les montants maximum des lots considérés ; en effet, les valeurs d'attribution ne sont pas communicables s'agissant du prix au séjour donc d'un prix unitaire unique reflétant la stratégie commerciale.Les marchés correspondants sont en effet des accords cadre à bons de commande avec maximum.Publication au Joue : le 13/02/2023 2023/s031-090275critèrespondération1-prix des prestations55.0 %2-Pertinence des activités25.0 %2.1- activités de base au regard du Bpu40 points2.2-activités complémentaires proposées 20 points2.3-rythme de l'enfant pris en compte 20 points2.4-qualité des animations sur le centre 20 points3-qualité de l'hébergement15.0 %3.1-L'Hébergement dans sa totalité au regard du Bpu40 points3.2-l'hébergement et ses infrastructures 30 points3.3-qualité des repas proposés 30 points4-pertinence de la destination 5.0 %4.1-Plans, photos : destination, centre et environnement 50 points4.2-description géographique et de son environnement 50 pointsle marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 110-342077 (2023-06-05)