revision et fourniture de pompes graisseur de boudins sans aimant et de pieces afferentes de la ligne 1 du tramway de la regie ligne D'Azur
regie Ligne d Azur
revision et fourniture de pompes graisseur de boudins sans aimant et de pieces afferentes de la ligne 1 du tramway de la regie ligne D'Azur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sogelec
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-10 | Avis de marché |
| 2023-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 Boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-158102
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: régie Ligne d'azur 2 boulevard Henri Sappia 06100 Nice
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: extrait K-Bis de moins de 3 mois
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: régie ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06000
Téléphone: +33 049316525 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-158102 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Brève description:
revision et fourniture de pompes graisseur de boudins sans aimant et de pieces afferentes de la ligne 1 du tramway de la regie ligne D'Azur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 Boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-158102
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable.Montant minimum annuel : sans Montant maximum annuel : 30 000 HtLa Régie se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description:
le présent marché a pour objet la révision et la fourniture de pompes graisseur de boudins sans aimant de marque rebs zentralschmiertechnik ou équivalent et des pièces afférentes qui doivent être changées régulièrement
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totalen'excède 4 ans
Description des options:
conformément à l'article R.2122-7 du CCP, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires
Informations complémentaires:
le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable.Montant minimum annuel : sans Montant maximum annuel : 30 000 HtLa Régie se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
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Site principal ou lieu d'exécution: régie Ligne d'azur 2 boulevard Henri Sappia 06100 Nice
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: extrait K-Bis de moins de 3 mois
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
avance : une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du Code de la Commande Publique.Retenue de garantie : il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centraleeuropéenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre del'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché
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l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avecmandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égardde l'acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel etde membre d'un ou plusieurs groupements
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: régie ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06000
Téléphone: +33 049316525 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé.Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site :https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet.Les candidats peuvent remettre une copie de sauvegarde de leur offre sur tout support (papier, clé USB etc.). Celle-Ci devra parvenirdans le délai imparti fixé en première page du règlement de la consultation et dans l'aapc comme suit :copie de sauvegarde (ne pas Ouvrir)2 boulevardhenri SappiaCommande Publique06100 NICE
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-158102 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461849
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-158102
Numéro JO-S: 144
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: sogelec
Numéro d'enregistrement national: 37807065000023
Adresse postale: 2 Rue Pascal Lafargue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-461849 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461849
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-158102
Numéro JO-S: 144
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: sogelec
Numéro d'enregistrement national: 37807065000023
Adresse postale: 2 Rue Pascal Lafargue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-461849 (2023-07-25)
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