realisation D'Un plan de gestion et D'Un diagnostic complementaire sur les sites de la Teo2 et de la tcat

Troyes Champagne Métropole

troyes champagne métropole exploite le site des Transport en Commun de l'agglomération Troyenne situé rue aux Moines, et est propriétaire depuis juillet 2017 de la friche de l'ancienne Teinturerie de l'est et de l'ouest (ci-après Teo2), localisée face à la TCAT. Dans le cadre du projet d'extension de la TCAT sur ce site, TCM souhaite au préalable mener des études spécifiques conformément à la norme Nfx31-620 relatives aux prestations de service en matière de Sites et Sols Pollués.
A cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions :
- de réaliser un diagnostic complémentaire en lien avec le projet ;
- de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses des enjeux sanitaires et un bilan coûts/avantages en lien avec le projet

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea France

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-13	Avis de marché
2023-03-17	Informations complémentaires
2023-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: M2023-028
Brève description:

troyes champagne métropole exploite le site des Transport en Commun de l'agglomération Troyenne situé rue aux Moines, et est propriétaire depuis juillet 2017 de la friche de l'ancienne Teinturerie de l'est et de l'ouest (ci-après Teo2), localisée face à la TCAT. Dans le cadre du projet d'extension de la TCAT sur ce site, TCM souhaite au préalable mener des études spécifiques conformément à la norme Nfx31-620 relatives aux prestations de service en matière de Sites et Sols Pollués. A cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions : - de réaliser un diagnostic complémentaire en lien avec le projet ; - de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses des enjeux sanitaires et un bilan coûts/avantages en lien avec le projet

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-160889
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

une visite des lieux d'exécution est Obligatoire ⚠ Pour la réalisation de ces visites éventuelles, le soumissionnaire intéressé devra contacter au préalable afin de s'inscrire, M. gasseau - aMO dépollution société EXACT au 06 46 52 94 71 ou en cas d'absence Mme dardaine au 06 07 31 51 84 les jours et horaires précis des visites sont les suivantes - Mardi 11 avril 2023 à 10 heures sur site - Lundi 24 avril 2023 à 10 heures sur site - mardi 25 avril 2023 à 10 heures sur site Toutefois, les candidats intéressés par la présente consultation et qui ne pourraient assister aux dates de visite devront prendre rendez-vous avec la personne responsable des visites susvisée afin de convenir d'une nouvelle date de visite. le marché public est traité à prix mixtes. Virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant. Co-Financeurs sur le projet :  Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (Anru) ;  Banque des territoires (Caisse des dépôts et consignations). les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique). indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. demande de renseignements complémentaires ou question à poser : Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique " poser une question "). Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. date limite de demande de renseignements complementaires : Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise et traitée par le pouvoir adjudicateur dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires

une visite des lieux d'exécution est Obligatoire

⚠ Pour la réalisation de ces visites éventuelles, le soumissionnaire intéressé devra contacter au préalable afin de s'inscrire, M. gasseau - aMO dépollution société EXACT au 06 46 52 94 71 ou en cas d'absence Mme dardaine au 06 07 31 51 84

les jours et horaires précis des visites sont les suivantes

- Mardi 11 avril 2023 à 10 heures sur site

- Lundi 24 avril 2023 à 10 heures sur site

- mardi 25 avril 2023 à 10 heures sur site

Toutefois, les candidats intéressés par la présente consultation et qui ne pourraient assister aux dates de visite devront prendre rendez-vous avec la personne responsable des visites susvisée afin de convenir d'une nouvelle date de visite.

le marché public est traité à prix mixtes.

Virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Co-Financeurs sur le projet :

 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (Anru) ;

 Banque des territoires (Caisse des dépôts et consignations).

les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique).

indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.

demande de renseignements complémentaires ou question à poser :

Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique " poser une question ").

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée.

date limite de demande de renseignements complementaires :

Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise et traitée par le pouvoir adjudicateur dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres.

Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions :

- de réaliser un diagnostic complémentaire en lien avec le projet ;

- de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses des enjeux sanitaires et un bilan coûts/avantages en lien avec le projet

s'Agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé aux articles D1, D2 et D3 de l'acte d'engagement.

en application de l'article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d'un montant maximum de 200 000 euro ht s'agissant d'investigations complémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site Teo2 et TCAT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

 Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

En cas de groupement momentané d'entreprises (cotraitance), un acte d'habilitation du mandataire devra être joint et devra être signé par les cotraitants afin que celui-ci puisse valablement signer le marché public au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement. Cet acte pourra être signé manuscritement puis scanné pour une transmission électronique lors du dépôt du pli.

 S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), comportant, à minima les renseignements ci-après, prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises :

En conséquence, au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :

Au titre des capacités économique et financière du candidat (section B) :

→ Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Au titre des capacités technique et professionnelles du candidat (section C) :

 Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Attention : Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

une visite des lieux d'exécution est Obligatoire

⚠ Pour la réalisation de ces visites éventuelles, le soumissionnaire intéressé devra contacter au préalable afin de s'inscrire, M. gasseau - aMO dépollution société EXACT au 06 46 52 94 71 ou en cas d'absence Mme dardaine au 06 07 31 51 84

les jours et horaires précis des visites sont les suivantes

- Mardi 11 avril 2023 à 10 heures sur site

- Lundi 24 avril 2023 à 10 heures sur site

- mardi 25 avril 2023 à 10 heures sur site

Toutefois, les candidats intéressés par la présente consultation et qui ne pourraient assister aux dates de visite devront prendre rendez-vous avec la personne responsable des visites susvisée afin de convenir d'une nouvelle date de visite.

le marché public est traité à prix mixtes.

Virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Co-Financeurs sur le projet :

 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (Anru) ;

 Banque des territoires (Caisse des dépôts et consignations).

les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R2192-10 et R2192-12 du Code de la Commande Publique. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R2192-31 du Code de la commande publique).

indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l'article D2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.

demande de renseignements complémentaires ou question à poser :

Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique " poser une question ").

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée.

date limite de demande de renseignements complementaires :

Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise et traitée par le pouvoir adjudicateur dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres.

Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: se référer au réglement de consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux TCM
Commune postale: Troyes Cedex
Source: OJS 2023/S 055-160889 (2023-03-13)

Informations complémentaires (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

troyes champagne métropole exploite le site des Transport en Commun de l'agglomération Troyenne situé rue aux Moines, et est propriétaire depuis juillet 2017 de la friche de l'ancienne Teinturerie de l'est et de l'ouest (ci-après Teo2), localisée face à la TCAT. Dans le cadre du projet d'extension de la TCAT sur ce site, TCM souhaite au préalable mener des études spécifiques conformément à la norme Nfx31-620 relatives aux prestations de service en matière de Sites et Sols Pollués. A cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions : - de réaliser un diagnostic complémentaire en lien avec le projet ; - de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172904
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-160889
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

en fonction des dates de visites fixées au sein du présent avis de publicité et dans le réglement de consultation, la date de remise des offres est repoussée au mardi 2 mai 2023 à 17h00

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

troyes champagne métropole exploite le site des Transport en Commun de

l'agglomération Troyenne situé rue aux Moines, et est propriétaire depuis juillet 2017 de la friche de l'ancienne Teinturerie de l'est et de l'ouest (ci-après Teo2), localisée face à la TCAT. Dans le cadre du projet d'extension de la TCAT sur ce site, TCM souhaite au préalable mener des études spécifiques conformément à la norme Nfx31-620 relatives aux prestations de service en matière de Sites et Sols Pollués. A cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions :

- de réaliser un diagnostic

complémentaire en lien avec le projet ;

- de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses

Source: OJS 2023/S 058-172904 (2023-03-17)

Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a cet effet, le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un AMO spécialisé en Sites et Sols Pollués qui l'accompagne pour retenir un bureau d'études technique spécialisé qui aura pour missions : - de réaliser un diagnostic complémentaire en lien avec le projet ; - de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses des enjeux sanitaires et un bilan coûts/avantages en lien avec le projet.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-514456
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- de réaliser un Plan de Gestion (Pg) avec notamment des analyses des enjeux sanitaires et un bilan coûts/avantages en lien avec le projet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique jugée au regard du mémoire technique selon les sous-critères exposés au sein du Réglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: antea france
Adresse postale: 803 boulevard duhamel du monceau
Commune postale: Olivet
Code postal: 45166
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 116 407 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 163-514456 (2023-08-22)

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