ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées

Lannion-Trégor Communauté

ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-22 Avis de marché
2023-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Brève description: ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: lannion-Trégor Communauté
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: https://www.lannion-tregor.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-179871
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ramassage et transport
Numéro du lot: 1
Brève description: ramassage et transport des algues vertes échouées
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée de l'accord-cadre 1 an puis renouvelable tacitement 3 fois
Intitulé du lot: epandage des algues vertes
Numéro du lot: 2
Brève description: epandage des algues vertes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Littoral LTC et LOCQUIREC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1°) La déclaration sur l'honneur jointe en annexe 1 du présent Règlement de la Consultation complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique.
- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire. Le candidat remettra l'imprimé DC 2 dûment complété.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunnal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché
Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - un référé contractuel
Peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice
Administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution
- un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 dans
Un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et
Ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice
Administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2023/S 061-179871 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-532840
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-179871
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ramassage, transport des algues vertes échouées
epandage

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: sarl edt efflam
Commune postale: Tremel
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 169-532840 (2023-08-30)
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Région:
France Bretagne Bretagne Côtes-d’Armor Finistère
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services relatifs à l'environnement