Objet Champ d'application du marché
Titre: ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description: ramassage, transport et épandage des algues vertes échouées
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ramassage et transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Littoral LTC et LOCQUIREC
Description du marché: ramassage et transport des algues vertes échouées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée de l'accord-cadre 1 an puis renouvelable tacitement 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epandage des algues vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: epandage des algues vertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements: reconduction tacite 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1°) La déclaration sur l'honneur jointe en annexe 1 du présent Règlement de la Consultation complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il...”
Liste et brève description des conditions
1°) La déclaration sur l'honneur jointe en annexe 1 du présent Règlement de la Consultation complétée par l'opérateur économique permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique.
- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire. Le candidat remettra l'imprimé DC 2 dûment complété.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunnal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché
Conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché
Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ; - un référé contractuel
Peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice
Administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution
- un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 dans
Un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et
Ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice
Administrative.
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Source: OJS 2023/S 061-179871 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: ramassage, transport des algues vertes échouées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: epandage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-179871
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ramassage et transport
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl edt efflam
Commune postale: Tremel
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023092
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: epandage des algues vertes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 169-532840 (2023-08-30)