Avis de marché (2023-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Chu de Montpellier Centre Bellevue- Direction des achats et des approvisionnements- secteur achats généraux- 1 place Jean Baumel 34295 Montpellier cedex 5,...”
Personne de contact
Chu de Montpellier Centre Bellevue- Direction des achats et des approvisionnements- secteur achats généraux- 1 place Jean Baumel 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de M. Ludovic Chappe.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Montpellier établissement support du ght ehsa
22A0223”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Montpellier établissement support du ght ehsa” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone est herault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone est herault” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom):
“Sous critère 1: prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC”
Critère de coût (nom): Sous-critère 2 : prix moyen km " jour "
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 060 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
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Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 10 120 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone est herault” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone est herault” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité:
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : Moyens matériels, humains et de communication et Organisation de la prestation”
Critère de coût (nom):
“Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 400 0000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements par la zone est herault” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements par la zone est herault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 2 600 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 5 600 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 8 600 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 860 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité : apprécié à partir du cadre de réponse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 960 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 320 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 429 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 858 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 196 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 3 120 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 64 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements la zone sud aveyron” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 364 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 728 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Transports sanitaires bariatriques prescrits par les établissements du ght ehsa” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Description du marché:
“prestations de Transports sanitaires bariatriques prescrits par les établissements du ght ehsa” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Sous-critère 1 : prix moyen du forfait déplacement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom):
“Sous-critère 2 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Sous-critère 3 : prix moyen km " jour "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 288 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 9, 11, 12, et 14 :L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 9, 11, 12, et 14 :L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés ;Pour les lots 3, 6, 8, 10 et 13 :VSL : L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés ;Taxis : Les licences de stationnement taxi délivrées par la commune, l'attestation de remise de macaron " taxis conventionnés " remise par l'assurance Maladie, la carte professionnelle de conducteur de Taxi en cours de validité délivrée par le préfet ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et...”
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2238102&orgAcronyme=x7cavant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offreen application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au ccap " Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Source: OJS 2023/S 055-163063 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 26 122 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - direction des Achats et Approvisionnements - centre Bellevue...”
Informations complémentaires
coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - direction des Achats et Approvisionnements - centre Bellevue - m.Ludovic CHAPPE - 1 place Jean Baumel - 34295 MONTELLIER
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-163063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230672
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Montpellier établissement support du ght ehsa”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: fcp ambulances, mandataire du groupement
Adresse postale: 50, Rue Charles Gide
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: reflex ambulances, mandataire du groupement
Adresse postale: 764 Avenue des Eaux blanches
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Nom: ambulances concorde
Adresse postale: lieudit Montlobre
Commune postale: Vailhauques
Code postal: 34570
Nom: sarl presence, mandataire du groupement
Adresse postale: 510, Rue Louis Pasteur
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230673
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230674
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: fcp ambulances saint jean, mandataire du groupement
Nom: sarl pacelan
Adresse postale: immeuble Le Stadium
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Nom: sarl laurecar
Adresse postale: 8 Rue Roque Segui
Nom: sarl presence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230675
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: reflex ambulances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230676
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 600 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230677
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 230734
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 230735
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 230736
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 858 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 230737
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 230738
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 230739
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 230740
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 728 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 230741
Numéro d'identification du lot: 14
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰