Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: prestations de traiteur
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand
Description du marché: plateaux de charcuteries et plateaux de fromages / plats préparés traiteur
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois pour une durée d'un an
Informations complémentaires:
“pour le lot 1, le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 30 000eur (H.T.).”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“cocktails apéritifs, cocktails déjeunatoires ou dinatoires avec pièces froides ou chaudes / Ateliers”
Informations complémentaires:
“pour le lot 2, le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 50 000eur (H.T.).”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: repas assis / Buffets
Informations complémentaires:
“pour le lot 3, le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 20 000eur (H.T.).”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: plateaux repas
Informations complémentaires:
“pour le lot 4, le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 15 000eur (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les conditions de participation figurent dans le Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: les conditions de participation figurent dans le Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: les conditions de participation figurent dans le Règlement de Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal est fixé à l'acte d'engagement.les accords-cadres seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite de 3 attributaires par lot.l'attribution des bons de commande se fera par la règle dite du " tour de rôle ", où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement selon l'ordre de classement des offres.de plus, lors de l'exécution des accords-cadres, l'émission des bons de commande fera l'objet d'une répartition financière à part égale entre les titulaires, ou à défaut la plus équitable possible
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 010-024971 (2023-01-10)