procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Durée initiale de 2 ans et 2 reconductions d'un an chacune.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Pas de montant minimum et montant maximum pour la durée totale présumée du marché de 3 000 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation est donnée pour la durée totale présumée du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de signalétique de communication pour les services de la Ville de Lyon
A3ca8384”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Durée initiale de 2 ans et 2 reconductions d'un an chacune.Les dates de début et de fin...”
Brève description
procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Durée initiale de 2 ans et 2 reconductions d'un an chacune.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Pas de montant minimum et montant maximum pour la durée totale présumée du marché de 3 000 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation est donnée pour la durée totale présumée du marché
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Durée initiale de 2 ans et 2 reconductions d'un an chacune.Les dates de début et de fin...”
Description du marché
procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Durée initiale de 2 ans et 2 reconductions d'un an chacune.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Pas de montant minimum et montant maximum pour la durée totale présumée du marché de 3 000 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation est donnée pour la durée totale présumée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-19 📅
Date de fin: 2027-07-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Certificats de sécurité type M1 : Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.Certification Iso 14001 : Certification Iso 14001 ou équivalent.Label Imprim'Vert : Label Imprim'Vert ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon les dates et heures ci-dessus sont prévisionnelles”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 036-107201 (2023-02-15)