prestations de mesures quantitatives et qualitatives dans les réseaux d'assainissement et dans les eaux superficielles sur le territoire de la Métropole de Lyon -2 lots
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots. Il est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 23 septembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour le lot 1, à compter de sa date de notification pour le lot 2. Date prévisionnelle de début des prestations: Septembre 2023 pour le lot 1 et Mai 2023 pour le lot 2. La valeur estimée s'entend sur la durée globale du marché pour l'ensemble des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de mesures quantitatives et qualitatives dans les réseaux d'assainissement et dans les eaux superficielles sur le territoire de la Métropole de...”
Titre
prestations de mesures quantitatives et qualitatives dans les réseaux d'assainissement et dans les eaux superficielles sur le territoire de la Métropole de Lyon -2 lots
23-Eau-002
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, comportant 2 lots. Il est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans, à compter du 23 septembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour le lot 1, à compter de sa date de notification pour le lot 2. Date prévisionnelle de début des prestations: Septembre 2023 pour le lot 1 et Mai 2023 pour le lot 2. La valeur estimée s'entend sur la durée globale du marché pour l'ensemble des lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: http://marchespublics.grandlyon.com 69505 - lyon
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la réalisation des prestations suivantes : mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement,...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la réalisation des prestations suivantes : mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement, prélèvements et analyses d'échantillons sur l'effluent en réseau, mesures ponctuelles de pollution sur le réseau, suivi des sites de mesures, campagnes nocturnes, rapports de synthèse des résultats
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois 2 années”
Informations complémentaires:
“montant mini Ht période ferme: 120 000,00 euro(s) / montant maxi Ht période ferme: 400 000,00 euro(s) . Les montants relatifs à la période ferme sont...”
Informations complémentaires
montant mini Ht période ferme: 120 000,00 euro(s) / montant maxi Ht période ferme: 400 000,00 euro(s) . Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eaux superficielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pour répondre aux exigences réglementaires et améliorer la connaissance de la qualité des milieux aquatiques, le présent lot a pour objet la réalisation de...”
Description du marché
pour répondre aux exigences réglementaires et améliorer la connaissance de la qualité des milieux aquatiques, le présent lot a pour objet la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons d'eaux et de sédiments en cours d'eau, ou autre milieu naturel, ainsi que la réalisation de mesure de débit en cours d'eau
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant mini Ht période ferme: 110 000,00 euro(s) / montant maxi Ht période ferme: 440 000,00 euro(s) . Les montants relatifs à la période ferme sont...”
Informations complémentaires
montant mini Ht période ferme: 110 000,00 euro(s) / montant maxi Ht période ferme: 440 000,00 euro(s) . Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation commun aux 2 lots” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation commun aux 2 lots” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation commun aux 2 lots” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat est limité à 1 maximum. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre de numérotation des...”
Conditions d'exécution du contrat
le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat est limité à 1 maximum. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre de numérotation des lots.après attribution du lot no1 au candidat classé premier à l'issue de l'analyse des offres, si le même candidat (dans le respect des conditions indiquées à l'article 5.2.1 du Règlement de la consultation) est classé premier à l'issue de l'analyse des offres du lot no2, l'attribution du lot no2 sera effectuée au candidat classé suivant dans l'ordre de classement final du lot no2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 020-052148 (2023-01-24)
Informations complémentaires (2023-02-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-052148
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-13 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/03/2023 09h00lieu: Territoire de la Métropole de Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 14/03/2023 à 09h00lieu: Territoire de la Métropole de Lyon
Source: OJS 2023/S 043-126933 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-06-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-052148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-221
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: assainissement
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: setec Hydratec
Adresse postale: immeuble le Corner - 97/101 Bd Vivier Merle -
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69329
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-222
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: eaux superficielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bioikos / Aquabio
Adresse postale: 1 impasse de la Libération
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
“-Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Pour chaque lot, la date d'attribution est la date de notification.-les marchés...”
-Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Pour chaque lot, la date d'attribution est la date de notification.-les marchés sont conclus pour une durée de 2 ans fermes, à compter de leur date de notification, reconductibles de façon tacite à échéance contractuelle, pour une durée de 2 ans. Les montants sont identiques pour chaque période ferme ou reconduite.- Marchés consultables sur Rdv les jours ouvrés (9h-12h et 14h-16h) auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/Saf/Marchés (117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (20 rue du Lac-Cs33569-69505 Lyon Cedex 03),par mail(eau-marches@grandlyon.com).la demande doit identifier le demandeur et la personne physique (identité à justifier lors de la consultation).- Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses , dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce 358994 en date du 4-04-2014, "Département du Tarn-Et-Garonne,no358994"
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Source: OJS 2023/S 122-386826 (2023-06-23)