prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - relance du lot 04
accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cc Sud Vendée Littoral
Numéro d'enregistrement national: 20007326000016
Adresse postale: 107, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Luçon
Code postal: 85400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251976464📞
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.cc-sudvendeelittoral.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté de communes Sud Vendée Littoral
Numéro d'enregistrement national: 20007326000016
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Luçon
Code postal: 85400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251976464📞
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.cc-sudvendeelittoral.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: communauté de communes Sud Vendée Littoral
Numéro d'enregistrement national: 20007326000016
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Luçon
Code postal: 85400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251976464📞
Courrier électronique: marchespublics@sudvendeelittoral.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud...”
Titre
prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - relance du lot 04
Afficher plus
Produits/services: Services photographiques et services connexes📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques...”
Brève description
accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations photographiques pour le magazine communautaire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services photographiques et services connexes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Description du marché:
“prestations photographiques pour le magazine communautaire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché.Le présent lot est relancé via une procédure avec...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché.Le présent lot est relancé via une procédure avec négociation suite à une première procédure infructueuse conformément aux dispositions de l'article R2124-3 alinéa 6 du code de la Commande Publique.Les lots 1,2 et 3 ont été attribués lors de la première procédure
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidatures et offres seront obligatoirement transmises par voie électronique l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises.fr. Conformément à...”
les candidatures et offres seront obligatoirement transmises par voie électronique l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises.fr. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la soumission par voie papier n'est plus autorisée. Aucune régularisation ne sera effectuée. Toute soumission réceptionnée par voie papier sera donc déclarée irrégulière. Conformément à l'article R2193-4 du code de la Commande Publique, l'acheteur public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un document unique de marché européen (Dume) conforme au modèle disponible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr. L'Intégralité des échanges au cours de la consultation jusqu'à la notification du marché public seront des échanges électroniques réalisés par le biais de la plateforme du profil acheteur et envoyés à l'adresse de messagerie ayant servi au dépôt du dossier, conformément aux dispositions de l'article L2132-2 du Code de la Commande Publique. L'Offre dématérialisée devra être reçue par la Communauté de communes Sud Vendée Littoral avant les date et heure fixées pour la remise des offres. Conformément à l'article R2132-11 du code de la Commande Publique, le candidat peut, parallèlement à la remise des son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom ou clé Usb). La remise des cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous pli scellé et porter la mention "Copie de sauvegarde". Les conditions d'ouverture des offres transmises par voie électronique, et le cas échéant, celles relatives à l'ouverture de la copie de sauvegarde, sont régies par le Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable direccte des pays de la loire
Adresse postale: immeuble skyline 22 mail pablo picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 055-160630 (2023-03-13)
Informations complémentaires (2023-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 055-160630
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché. Le présent lot est relancé via une procédure avec...”
Texte
accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché. Le présent lot est relancé via une procédure avec négociation suite à une première procédure infructueuse conformément aux dispositions de l'article R2124-3 alinéa 6 du code de la Commande Publique. Les lots 1,2 et 3 ont été attribués lors de la première procédure
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché. Le présent lot est relancé via une procédure d'appel...”
Texte
accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché. Le présent lot est relancé via une procédure d'appel d'offres ouvert suite à une première procédure infructueuse conformément aux dispositions de l'article R2124-3 alinéa 6 du code de la Commande Publique. Les lots 1,2 et 3 ont été attribués lors de la première procédure
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 11 avril 2023 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 12 avril 2023 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date: 11 avril 2023 - 13:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 12 avril 2023 - 13:00
Source: OJS 2023/S 058-170603 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques...”
Brève description
accord cadre à bons de commande pour des prestations de conception, impression, distribution du magazine communautaire et prestations photographiques associées pour la Communauté de communes Sud Vendée Littoral - relance lot 4 : prestations photographiques
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché.Le présent lot a été relancé via une procédure...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 55 000 eur ht sur la durée totale du marché.Le présent lot a été relancé via une procédure d'appel d'offres suite à une première procédure infructueuse conformément aux dispositions des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la Commande Publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-160630
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations photographiques pour le magazine communautaire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Ours en plus
Numéro d'enregistrement national: 53009696500039
Adresse postale: 4 Chemin des Douets Les Fossés Saint Florent des Bois
Commune postale: Les Rives-de-L'Yon
Code postal: 85310
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Source: OJS 2023/S 146-467687 (2023-07-27)