le présent accord-cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes. Les prestations sont divisées en 4 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage,...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes. Les prestations sont divisées en 4 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine arboré sur le secteur 1, excepté les sites du lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré sur le secteur 1 de la Ville de Nîmes. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, il est reconductible 3 fois pour des durées de reconduction d'un an” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine arboré sur le secteur 2, excepté les sites du lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré sur le secteur 2 de la Ville de Nîmes. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine arboré sur le secteur 3, excepté les sites du lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré sur le secteur 3 de la Ville de Nîmes. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré dans les écoles, stades, centres de loisirs, cimetières, zones sportives ou de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nîmes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré dans les écoles, stades, centres de loisirs, cimetières, zones sportives ou de loisirs de la Ville de Nîmes. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.L'Exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre sera relancé à l'issue de la durée de l'accord-cadre objet du présent avis de publicité” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 022-061746 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: A l'attention de Mr le maire, Directeur de la Commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-061746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23000140
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien du patrimoine arboré sur le secteur 1, Centre-Ville, excepté les sites du lot 4”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: smda
Adresse postale: 28, rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23000141
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien du patrimoine arboré sur le secteur 2, zone Est, excepté les sites du lot 4” Nom et adresse du contractant
Nom: philip freres
Adresse postale: 2 rue des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Code postal: 34270
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23000143
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien du patrimoine arboré sur le secteur 3, zone Ouest, excepté les sites du lot 4” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23000144
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien du patrimoine arboré dans les écoles, stades, centres de loisirs, cimetières, zones sportives ou de loisirs” Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: zone Artisanale La Cigalière IV 130, allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-315745 (2023-05-22)