Avis de marché (2023-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: bp 9
Commune postale: Vence Cedex
Code postal: 06141
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-vence.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: place Clemenceau - bP 9
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Ressources / Service Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: ville de Vence
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Adresse postale: place Clemenceau - bP 9
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Ressources / Service Commande Publique
Téléphone: +33 493584113📞
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr📧
Fax: +33 493584112 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Entretien des espaces verts et naturels
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations D'Entretien des espaces verts et NaturelsPour la Ville de Vence, Le SIVOM du Pays de Vence, Ville de Gattières”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètres des communes membres du groupement de commandes
Description du marché: entretien des espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Minimum annuel : 5 000 eur ht Maximum annuel : 200 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché: entretien des espaces naturels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum annuel : 50 000 EUR HtMaximum annuel : 400 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage et entretien du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: élagage et entretien du patrimoine arboré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement du patrimoine arboré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Minimum annuel : 20 000 eur ht Maximum annuel : 200 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: expertises et suivi du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts📦
Description du marché: expertises et suivi du patrimoine arboré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Minimum annuel : 5 000 eur ht Maximum annuel : 50 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: tels que mentionnés au DCE
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le marché est passé en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Ville de Vence, dont...”
le marché est passé en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Ville de Vence, dont Ville de VENCE assure la coordination au nom des adhérents suivants : Ville de Vence, SIVOM du Pays de Vence, Ville de Gattières.Le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification.Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 015-037629 (2023-01-17)