consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Élagage, émondage, débitage, abattage, haubanage, élagage de végétation débordante, abattage sur ripisylves et lit de ruisseau, haubanage pour les palmiers, oliviers, muriers, eucalyptus, frênes, micocouliers, magnolias, peupliers, agrumes, feuillus divers, pins, cèdres, conifères de toutes espèces.Par période :Pour la Ville de Cannes :Montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 500 000 euro(s) HtPar période :Pour la Cacpl :Pas de montant minimummontant maximum : 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'elagage, d'abattage, d'émondage, de débitage et d'haubanage d'arbres divers
20230078”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Élagage, émondage, débitage, abattage, haubanage, élagage de végétation débordante, abattage sur ripisylves et lit de ruisseau, haubanage pour les palmiers, oliviers, muriers, eucalyptus, frênes, micocouliers, magnolias, peupliers, agrumes, feuillus divers, pins, cèdres, conifères de toutes espèces.Par période :Pour la Ville de Cannes :Montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 500 000 euro(s) HtPar période :Pour la Cacpl :Pas de montant minimummontant maximum : 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communale et communautaire 06150 - cannes
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Élagage, émondage, débitage, abattage, haubanage, élagage de végétation débordante, abattage sur ripisylves et lit de ruisseau, haubanage pour les palmiers, oliviers, muriers, eucalyptus, frênes, micocouliers, magnolias, peupliers, agrumes, feuillus divers, pins, cèdres, conifères de toutes espèces.Par période :Pour la Ville de Cannes :Montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 500 000 euro(s) HtPar période :Pour la Cacpl :Pas de montant minimummontant maximum : 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Certification :Formation et autorisation d'un organisme habilité par les directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, pour le traitement des organismes nuisibles de quarantainequalification qualipaysage travaux d'élagage statut spécialiséniveau décideur et opérateur : Certificat obligatoire d'aptitude à acheter et utiliser des produits phytosanitaires
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virementtaux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 eurosles crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuelfinancement sur fonds propresavance de 5% et 10% si Pme
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 055-163428 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288 924 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communale et communautaire 06150 Cannes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-163428
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023230078
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gpmnt: Clm Environnement (mandataire) / Id Verde / Serpe
Adresse postale: 213 Rue De La Montagne
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 924 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“le sous-traitant est la société Azur Jardins, 824 Bd Du Mercantour 06200 Nice, pour des prestations d'élagage, abattage, émondage, débitage et haubanage...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
le sous-traitant est la société Azur Jardins, 824 Bd Du Mercantour 06200 Nice, pour des prestations d'élagage, abattage, émondage, débitage et haubanage d'arbres divers
“le contrat a été conclu le: 23/06/2023 pour la Ville de Cannes et le 27/06/2023 pour la Communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins...”
le contrat a été conclu le: 23/06/2023 pour la Ville de Cannes et le 27/06/2023 pour la Communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins (Cacpl)L'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum et sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Ville de Cannes ; Montant min par période 60 000e Ht/Montant max par période 500 000e Ht;Communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins (Cacpl) ; Montant min par période 0,00e Ht/Montant max par période 50 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
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Source: OJS 2023/S 129-411175 (2023-07-04)