Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17
EXPLO-TRANSPORTS-PATIENTS”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description: prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et structure de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Actions en faveur du developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 12 mois puis 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de St Martin pour...”
Description du marché
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour...”
Description du marché
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service HAD du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service HAD du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de...”
Description du marché
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
09:00 📅
“le présent marché est conclu pour les montants suivants sur toute la durée du marché (reconductions comprises) :- lot 1 : Sans minimum - montant max : 9 000...”
le présent marché est conclu pour les montants suivants sur toute la durée du marché (reconductions comprises) :- lot 1 : Sans minimum - montant max : 9 000 000 euro(s) HT - lot 2 : Sans minimum - montant max : 3 200 000 euro(s) HT- lot 3 : Sans minimum - montant max : 250 000 euro(s) HT- lot 4 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 5 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 6 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 7 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 8 : Sans minimum - montant max : 600 000 euro(s) HtDurée du marché :Le titulaire s'engage à réaliser, aux prix convenus dans l'acte d'engagement et ses annexes, les prestations demandées.le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date inscrite dans la notification du marché.Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois.En cas de non reconduction, l''établissement support préviendra l'opérateur économique par courrier recommandée avec accusé de réception au moins 90 jours avant la date anniversaire du marché.critères de jugement :La sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions des articles R. 2143-1 à R. 2143-16, R2143-4 et R2151-1 à R2151-7 et 59 du Code de la Commande Publique. L'Attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses se basera, conformément à l'article L. 2152-7, L. 2152-8, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du Code de la Commande Publique, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Critère no1 : Prix de la prestation 50% Critère no2 : Organisation et structure de l'entreprise 40% Ce critère sera évalué selon les réponses apportées dans le mémoire technique et selon les sous-critères suivants :o Sous-Critère 1 : Moyens techniques et équipement - 10%o Sous-Critère 2 : Moyens humains et qualifications des personnels - 10%o Sous-Critère 3 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée (système de régulation des demandes, traitement des évènements indésirables ...) - 20%critère no3 : Action en faveur du développement durable 10% CRITÈRES D'Élimination IMMÉDIATE :Le candidat pourra se voir rejeter son offre pour les motifs suivants :- non-Conformité au cahier des charges, aux caractéristiques précisées et aux prestations demandées dans le CCTP- candidatures et offres rédigées en langues étrangères- bordereau(X) de prix (annexe(s) à l'acte d'engagement) non renseigné(s) ou incomplet et/ou non joint(s) à l'offre- prestations non conformes aux normes en vigueur- mémoire technique non fourniconformément à l'article R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la Commande Publique, toute réponse irrégulière, inacceptable ou inappropriée est éliminée.Toutefois, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de solliciter la régularisation de tout ou partie des offres susceptibles d'être régularisées dans le respect de l'égalité de traitement entre les soumissionnaires.Dans l'hypothèse où le PA sollicite la régularisation de l'offre, le soumissionnaire est seulement autorisé à répondre à cette demande de régularisation. Il n'est pas autorisé à faire évoluer son offre sur des points étrangers. A défaut, il ne sera pas tenu compte de sa réponse à la demande de régularisation et son offre sera examinée dans sa rédaction initiale.modification du dce : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications non substantielles au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Source: OJS 2023/S 057-168335 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 057-168335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-19 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 076-227799 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 690 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 057-168335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/394
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances atlantique
Adresse postale: 12 che du peu de la fourchette
Commune postale: Le Bois Plage-en-Ré
Code postal: 17580
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://Xxx.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ambulances pacific
Adresse postale: 2 Rue de la Pérouse
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
URL: https://www.pacific-ambulances.fr/🌏
Nom: ambulances aunis
Adresse postale: 4 Rue Henri Bessemer
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
URL: https://www.aunis-ambulances.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/395
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances colbert
Adresse postale: 16 av du docteur dieras
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
URL: http://Ambulances-colbert.fr🌏
Nom: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Commune postale: St Pierre D'Oleron
Code postal: 14310
URL: http://Ambulances-raoulx.fr🌏
Nom: ambulances marotta
Adresse postale: 8 Rue Germaine Tillion
Commune postale: Tonnay Charente
Code postal: 17430
URL: http://Ambulances-marotta.fr🌏
Nom: ambulances de chatel
Adresse postale: 62 Avenue de Strasbourg
Commune postale: Chatelaillon Plage
Code postal: 17340
URL: http://Ambulances-chatel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023/396
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Le Bois Plage-en-Re
Nom: ambulances coutant
Adresse postale: zac de la Beaucourisere Rue de l'ancienne distillerie
Commune postale: Le Chateau D'Oleron
Code postal: 17480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023/497
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d'oléron” Nom et adresse du contractant
Code postal: 17310
Adresse postale: rue de l'ancienne Distillerie zac de la beaucousriere
Nom: ambulances oleronnaise
Adresse postale: 735a Route de st pierre
Commune postale: Dolus D'Oleron
Code postal: 17550
URL: http://Ambulances-oleron.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023/398
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances retaises
URL: http://Ambulances-retaises.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023/399
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: adn ambulances
Adresse postale: batiment numero 19
Commune postale: Aigrefeuille D'Aunis
Code postal: 17290
URL: http://Adn-ambulances.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023/400
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier...”
Titre
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Pierre D'Oleron
Adresse postale: rue de l'ancienne distillerie ZAC de la Beaucoursiere
URL: http://Ambulances-coutant.fr🌏
Adresse postale: 62 AV de Strasbourg
Commune postale: Chatellaillon Plage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023/401
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestation de transports de patient de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT Atlantique 17” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulance atlantique
Adresse postale: 2 rue de la perouse
Commune postale: Aytre
URL: http://Ambulances-pacific.fr🌏
URL: http://Ambulances-aunis.fr🌏
Adresse postale: 62 av de Strasboug
Commune postale: Chatelallon Plage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 107-337011 (2023-06-01)