organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028
organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028 - relance suite a une resiliation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
Titre
organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028
SJV 23-01
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Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
Brève description
organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028 - relance suite a une resiliation
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois
Description du marché:
“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
Description du marché
organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement Jusqu'En 2027/2028 - relance suite a une resiliation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à aux articles L2152-1 et suivants et R2152-1 et suivant du Code de la Commande Publique. -...”
Informations complémentaires
le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à aux articles L2152-1 et suivants et R2152-1 et suivant du Code de la Commande Publique. - Qualité des prestations : 40% ; - prix des prestations : 60%
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Les...”
le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Les prestations objet du bordereau des prix unitaires seront soumises aux dispositions des articles L2125-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Cet accord-cadre concerne une prestation de service. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 1.4 du règlement de consultation pour les montants du marchévoir l'article 1.5 du règlement de consultation pour la durée de l'accord cadre.Voir l'article 7 du règlement de la consultation pour la négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - bP 56 RDC bas”
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796481📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2023/S 041-119621 (2023-02-22)
Informations complémentaires (2023-03-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 041-119621
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
Texte
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“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023 renouvelable enventuellement...”
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Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
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“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
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Texte:
“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023 renouvelable enventuellement...”
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Numéro de section: II.2.4
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“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023/2024 renouvelable enventuellement...”
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“organisation de L'Accueil de loisirs sans hebergement pour le public de 10 A 17 ans en temps extrascolaire - aNNEE 2023 renouvelable enventuellement...”
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Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 053-155904 (2023-03-10)