l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre des missions qui lui sont confiées, le prestataire s?engage à assurer la sécurité et le bon fonctionnement des accueils de loisirs Gadé, Messiaen, du Color?Ado et du Conseil municipal des enfants.Les activités proposées sont notamment les suivantes dans les accueils de loisirs :-Accueil de loisirs Gadé et Messiaen : accueil du matin, accueil du soir, études et accueil post-étude (pour les élémentaires uniquement), accueil du mercredi (journée et demi-journée, accueil des vacances, semaine multi-activités, mini-séjours-accueil de loisirs du Color?Ado : accueil libre l?après-midi après les cours, le mercredi et le samedi après-midi, les vacances, proposition d?un mini-séjour
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation Administrative Et Pedagogique Des Activites Educatives Et De Loisirs De La Ville
2306”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre des missions qui lui sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre des missions qui lui sont confiées, le prestataire s?engage à assurer la sécurité et le bon fonctionnement des accueils de loisirs Gadé, Messiaen, du Color?Ado et du Conseil municipal des enfants.Les activités proposées sont notamment les suivantes dans les accueils de loisirs :-Accueil de loisirs Gadé et Messiaen : accueil du matin, accueil du soir, études et accueil post-étude (pour les élémentaires uniquement), accueil du mercredi (journée et demi-journée, accueil des vacances, semaine multi-activités, mini-séjours-accueil de loisirs du Color?Ado : accueil libre l?après-midi après les cours, le mercredi et le samedi après-midi, les vacances, proposition d?un mini-séjour
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les structures d'accueil 78330 - fontenay-Le-Fleury
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre des missions qui lui sont...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre des missions qui lui sont confiées, le prestataire s?engage à assurer la sécurité et le bon fonctionnement des accueils de loisirs Gadé, Messiaen, du Color?Ado et du Conseil municipal des enfants.Les activités proposées sont notamment les suivantes dans les accueils de loisirs :-Accueil de loisirs Gadé et Messiaen : accueil du matin, accueil du soir, études et accueil post-étude (pour les élémentaires uniquement), accueil du mercredi (journée et demi-journée, accueil des vacances, semaine multi-activités, mini-séjours-accueil de loisirs du Color?Ado : accueil libre l?après-midi après les cours, le mercredi et le samedi après-midi, les vacances, proposition d?un mini-séjour
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-04 📅
Date de fin: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-26
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 065-195053 (2023-03-27)