le contrat porte sur la réalisation d'opération de débroussaillement et de déboisement dans les zones relevant de la responsabilité de l'epf Provence-Alpes-Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de débroussaillement et déboisement des zones relevant de la responsabilité de l'epf PACA
20220907T”
Produits/services: Travaux de débroussaillage📦
Brève description:
“le contrat porte sur la réalisation d'opération de débroussaillement et de déboisement dans les zones relevant de la responsabilité de l'epf...”
Brève description
le contrat porte sur la réalisation d'opération de débroussaillement et de déboisement dans les zones relevant de la responsabilité de l'epf Provence-Alpes-Côte d'azur
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Bouches-Du-Rhône (13) et du Var (83)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Bouches-Du-Rhône (13) et du Var (83)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“tacitement reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder une période totale de quatre ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Alpes-De-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05) et du Vaucluse (84)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Alpes-De-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05) et du Vaucluse (84)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Description des renouvellements: tacitement reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder quatre ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: débroussaillement et déboisement dans le département des Alpes-Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: débroussaillement et déboisement dans le département des Alpes-Maritimes (06)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“tacitement par période d'un an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatit interrégional de règlement amiable des différends relatif aux marchés publics”
Adresse postale: place Félix Baret,
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 010-020969 (2023-01-10)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de débroussaillement et déboisement des zones relevant de la responsabilité de l'epf PACA”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“missions de débroussaillement et déboisement des zones relevant de la responsabilité de l'epf PACA dans les départements des Bouches-Du-Rhône (13) et du Var (83)”
Description du marché
missions de débroussaillement et déboisement des zones relevant de la responsabilité de l'epf PACA dans les départements des Bouches-Du-Rhône (13) et du Var (83)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-020969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300001
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Alpes-De-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05) et du Vaucluse (84)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: clm Environnement
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: snpe
Commune postale: Brignoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“débroussaillement et déboisement dans les départements des Bouches-Du-Rhône (13) et du Var (83)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: débroussaillement et déboisement dans les départements des alpes maritimes (06)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 075-224968 (2023-04-12)