mise à Disposition De Personnels Animateurs Pour Les Differents Temps D'Accueils Periscolaires Organises Par La Commune Et Le Remplacement,De Courte Durée,Des Atsem,Lors Des Semaines Scolaires

Commune de Seyssinet-Pariset

l'Accord-Cadre a pour objet la mise à disposition de personnels animateurs pour les temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et le remplacement, de courte durée, des Atsem (Agents Territoriaux Spécialisés des écoles Maternelles) lors des semaines scolaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-05-16 Avis d'attribution de marché
2023-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Seyssinet-Pariset
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Adresse postale: place André Balme
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38172
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476705353 📞
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Fax: +33 476701203 📠
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL de participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“mise à Disposition De Personnels Animateurs Pour Les Differents Temps D'Accueils Periscolaires Organises Par La Commune Et Le Remplacement,De Courte...”    Afficher plus
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la mise à disposition de personnels animateurs pour les temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et le...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Andre Balme 38170 - seyssinet-Pariset
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la mise à disposition de personnels animateurs pour les temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: le marché comporte trois reconductions

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel De Ville

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 048-142261 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: place Andre Balme 38170 Seyssinet-Pariset

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-142261

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Unique offre remise ayant été déclarée inacceptable,la consultation a été déclarée sans suite pour motif d'infructuosité par décision du Maire en date du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 096-301711 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils periscolaires, et le remplacement de courte durée des Atsem, lors des...”    Afficher plus
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels animateurs, sur les différents sites périscolaires de la commune, pour les temps...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 534 641 💰
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnels animateurs, sur les différents sites périscolaires de la commune, pour les temps...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301711

Attribution du marché
Numéro de contrat: 202301
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: genipluri Associatif Et Collectivites
Adresse postale: 235 Rue Denis Papin
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534 641 💰
Source: OJS 2023/S 144-461559 (2023-07-25)