marché transports sanitaires Ght d'eure et Loir

Centre hospitalier général de Chartres

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2023-02-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier general de chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: marché transports sanitaires Ght d'eure et Loir Ao 2023.002
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et sanitaires en ambulances depuis le Ch Henri Ey (site de Bonneval), Ch de Châteaudun ou tout autre établissement...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des Ch du Ght d'eure et Loir 28000 - chartres
Description du marché:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et sanitaires en ambulances depuis le Ch Henri Ey (site de Bonneval), Ch de Châteaudun ou tout autre établissement...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-15 📅
Date de fin: 2024-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les dates de début de marchés des différents lots varient en fonction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de produits dit " sanguins " (sang, analyses biologiques, etc..) pour le Ch de Châteaudun uniquement”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports de produits dit " sanguins " (sang, analyses biologiques, etc..) pour le Ch de Châteaudun uniquement”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports professionnalisés sanitaires assis (Vsl) et couchés (ambulances) depuis le Ch de Chartres ou tout autre établissement de santé situé sur le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports professionnalisés sanitaires assis (Vsl) et couchés (ambulances) depuis le Ch de Chartres ou tout autre établissement de santé situé sur le...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports taxis depuis le Ch de Chartres ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays Chartrains”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports taxis depuis le Ch de Chartres ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays Chartrains”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports professionnalisés sanitaires assis (Vsl) et couchés (amublances) de patients hospitalisés en secteur psy depuis le Ch Henri Ey (sites Coudray et Morancez)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports professionnalisés sanitaires assis (Vsl) et couchés (amublances) de patients hospitalisés en secteur psy depuis le Ch Henri Ey (sites du Coudray...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports taxis de patients hospitalisés en secteur psy depuis le Ch Henri Ey (sites Coudray et Morancez) ou tout établissement de santé situé sur le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transports taxis de patients hospitalisés en secteur psy depuis le Ch Henri Ey (sites du Coudray et de Morancez) ou tout autre établissement de santé situé...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'organes prélevés (cornées et produits sanguins depuis le Ch de Chartres”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“transports d'organes prélevés (cornées et produits sanguins depuis le Ch de Chartres”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de produits dits sanguins et/ou transports dit de biens depuis le Ch de Chartres vers d'autres établissements et organismes de santé) et entre le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports de produits dits sanguins et/ou transports dit de biens depuis le Ch de Chartres vers d'autres établissements et organismes de santé) et entre le...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de produits dits sanguins et/ou transports dit de biens dans le cadre de circuits logistiques réguliers et ponctuels inter sites depuis le Ch de Chartres”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transports de produits dits sanguins et/ou transports dit de biens dans le cadre de circuits logistiques réguliers et ponctuels inter sites depuis le Ch de...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et sanitaires en ambulances depuis le Ch de Dreux ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“nb : le prestataire pourra être amené à prendre en charge des transports de patients en hospitalisation sous contrainte vers les juridictions judiciaires....”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports taxis depuis le Ch Dreux ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays drouais”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transports taxis depuis le Ch Dreux ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays drouais”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports de produits dits sanguins depuis le Ch de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: transports de produits dits sanguins depuis le Ch de Dreux

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports pédiatriques par médicalisés vers tout autre établissement sanitaire pour les nouveau-nés et les enfants depuis le Ch de Chartres et le Ch de Dreux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“transports pédiatriques par médicalisés vers tout autre établissement sanitaire pour les nouveau-nés et les enfants depuis le Ch de Chartres et le Ch de Dreux”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et sanitaires en ambulances depuis le Ch de la Loupe ou tout établissement de santé situé sur le secteur des pays...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et sanitaires en ambulances depuis le Ch de la Loupe ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports ambulance depuis le Ch Nogent le Rotrou ou tout établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais, à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais, à...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports ambulance depuis le Ch Nogent le Rotrou ou tout établissement de santé situé sur le secteur des pays du Perche nogentais, à destination de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais, à...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais, à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais, à...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“transports ambulance depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du Perche nogentais,...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports ambulance de jour depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du perche...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“transports ambulance de jour depuis le Ch de Nogent le Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique des pays du perche...”    Afficher plus

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et taxis depuis le Ch Nogent-Le-Rotrou ou tout établissement de santé situé sur le secteur des pays du Perche...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“transports assis professionnalisés (Vsl) et taxis depuis le Ch de Nogent-Le-Rotrou ou tout autre établissement de santé situé sur le secteur géographique...”    Afficher plus

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports taxi, ambulance et Vsl entre Nogent le Rotrou et d'autres établissements (transferts de nuits et jours, dossiers médicaux, médicaments...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“transports taxi, ambulance et Vsl entre Nogent le Rotrou et d'autres établissements (transferts de nuits et jours, dossiers médicaux, médicaments...)”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports d'anatomies pathologies au
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“transports d'anatomies pathologies au "Centre De Pathologie Du Maine" pour le Ch de Nogent le Rotrou”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de produits dit sanguins (sang, analyse biologiques, etc...) et/ou transports dits de biens réguliers et ponctuels pour le Ch de Nogent le Rotrou...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“transports de produits dit sanguins (sang, analyse biologiques, etc...) et/ou transports dits de biens réguliers et ponctuels pour le Ch de Nogent le Rotrou...”    Afficher plus

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports bariatriques pour tous les établissements du Ght
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: transports bariatriques pour tous les établissements du Ght

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“prestations réservées à une profession particulière : ambulancier ou chauffeur de taxi”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 030-086505 (2023-02-06)