Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement neuf de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD), entièrement monté à partir de pièces neuves pour les besoins spécifiques de ce marché, pour le Centre de Recherche sur l’Hétéro-Epitaxie et ses Applications (CRHEA).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public portant sur l’acquisition d’un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD)
2023-06”
Produits/services: Circuits intégrés et microassemblages électroniques📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement neuf de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD), entièrement monté à partir de...”
Brève description
Le présent marché porte sur l’acquisition d’un équipement neuf de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD), entièrement monté à partir de pièces neuves pour les besoins spécifiques de ce marché, pour le Centre de Recherche sur l’Hétéro-Epitaxie et ses Applications (CRHEA).
1️⃣
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“La description du présent marché est indiquée dans le CCTP présent dans le DCE.
Le marché contient des PSE obligatoires et facultatives (voir article VI.3...”
Description du marché
La description du présent marché est indiquée dans le CCTP présent dans le DCE.
Le marché contient des PSE obligatoires et facultatives (voir article VI.3 du règlement de la consultation)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 30%
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-21 📅
Date de fin: 2023-11-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“Le projet est financé par le CNRS, la région Provence-Alpes-Côtes d’Azur, la DRARI, et l’université Côte d’Azur.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
15:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 043-125817 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 444 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-125817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027104
Titre:
“Marché public portant sur l’acquisition d’un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD)”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Plasma-Therm Europe
Commune postale: Bernin
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411 968 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2027104 a été signé le 22.05.2023 et notifié au titulaire le 22.05.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 101-312821 (2023-05-22)