la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire :- thizy-Les-Bourgs,- cours,- valsonne,- claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d'énergie livrée en sous-stations- l'Exploitation, la maintenance et l'entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire - appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire- les opérations de gros entretien et renouvellement - appelées P3, dont le règlement est forfaitaire (clause Ger).La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché public d'exploitation-maintenance de 4 réseaux de chaleur bois énergie de la régie "Cor Chaleur Bois"
2023m01”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur...”
Brève description
la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire :- thizy-Les-Bourgs,- cours,- valsonne,- claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d'énergie livrée en sous-stations- l'Exploitation, la maintenance et l'entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire - appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire- les opérations de gros entretien et renouvellement - appelées P3, dont le règlement est forfaitaire (clause Ger).La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Combustibles fossiles📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cor 69170 - tarare
Description du marché:
“la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur...”
Description du marché
la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire :- thizy-Les-Bourgs,- cours,- valsonne,- claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d'énergie livrée en sous-stations- l'Exploitation, la maintenance et l'entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire - appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire- les opérations de gros entretien et renouvellement - appelées P3, dont le règlement est forfaitaire (clause Ger).La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la tranche ferme peut être reconduite 1 fois 2 ans.La tranche optionnelle peut être reconduite 4 fois 1 an.La reconduction s'effectue dans les conditions du Ccap”
Description des renouvellements
la tranche ferme peut être reconduite 1 fois 2 ans.La tranche optionnelle peut être reconduite 4 fois 1 an.La reconduction s'effectue dans les conditions du Ccap
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1- capacités économiques et financières : 40%2- capacités techniques et professionnelles : 60%” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.La tranche ferme a une durée initiale de 3 ans.La tranche optionnelle a une durée...”
Description des options
le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.La tranche ferme a une durée initiale de 3 ans.La tranche optionnelle a une durée initiale d'un an.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireen cas de groupement, pouvoir donné au mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratprésentation de l'entreprise et, si le candidat se présente en groupement, présentation des membres du groupement et de son organisation (facultatif)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“pour bénéficier de l'avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire...”
Dépôts et garanties exigés
pour bénéficier de l'avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“budget de la Cor.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
budget de la Cor.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et conformément au Ccap.Les prix sont révisables.Une avance pourra être octroyée
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 1e juillet 2023.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 1e juillet 2023.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-21
12:30 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-03-31 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1e semestre 2028
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire en phase Offre. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les documents de candidature sont ceux indiqués dans le présent avis ou tout document équivalent.Les sous-critères d'analyse des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.La date d'envoi des invitations à soumissionner est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 048-141628 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur...”
Brève description
la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire : Thizy-Les-Bourgs, Cours, Valsonne, Claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d'énergie livrée en sous-stations.- L'Exploitation, la maintenance et l'entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire, appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire.- Les opérations de gros entretien et renouvellement, appelées P3, dont le règlement est forfaitaire.La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 526 956 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cor 69170 Tarare
Description du marché:
“la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur...”
Description du marché
la Communauté de l'ouest Rhodanien est maître d'ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire : Thizy-Les-Bourgs, Cours, Valsonne, Claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d'énergie livrée en sous-stations.- L'Exploitation, la maintenance et l'entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire, appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire.- Les opérations de gros entretien et renouvellement, appelées P3, dont le règlement est forfaitaire.La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-141628
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m01
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: engie Energie Services
Adresse postale: 127 Av Barthelemy Buyer
Commune postale: Lyon 5eme
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526 956 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
la valeur totale du marché est estimative, sur une année
Source: OJS 2023/S 122-385331 (2023-06-23)