sytral Mobilités a procédé à l'acquisition d'un immeuble de 6000 mètres carrés en R+7 et 63 places de stationnements au 1er sous-sol au 14 rue Olympe De Gouges, au coeur du quartier La Soie à Villeurbanne.Les stipulations du présent Règlement de la consultation (Rc) concernent les travaux d'aménagement des espaces tertiaires situés en Rdc et du R+3 au R+7
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de travaux pour l'aménagement du nouveau bâtiment destiné à recevoir les services délégataires Tcl à la Soie
23m0002”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“sytral Mobilités a procédé à l'acquisition d'un immeuble de 6000 mètres carrés en R+7 et 63 places de stationnements au 1er sous-sol au 14 rue Olympe De...”
Brève description
sytral Mobilités a procédé à l'acquisition d'un immeuble de 6000 mètres carrés en R+7 et 63 places de stationnements au 1er sous-sol au 14 rue Olympe De Gouges, au coeur du quartier La Soie à Villeurbanne.Les stipulations du présent Règlement de la consultation (Rc) concernent les travaux d'aménagement des espaces tertiaires situés en Rdc et du R+3 au R+7
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux Planchers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de faux plancher📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier La Soie 14 rue Olympe de Gouges 69100 - villeurbanne
Description du marché:
“fourniture et pose d'environ 3300 mètres carrés de faux plancher neuf ou de réemploi” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Valorisation "Transition écologique des chantiers et responsabilité sociétale des entreprises (Rse)"”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)référence de pose de...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)référence de pose de faux planchers de plus de 500m²
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements De Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 6211 ou tout moyen de preuve équivalent - revêtements textiles en dalles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements De Sols Durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: fourniture et pose de 75 mètres carrés de carrelage grès cérame
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 6311 ou tout moyen de preuve équivalent - carrelages Revêtements
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: platrerie / Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“application de peinture et lasure sur un développé de 8000 mètres carrés environ”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat ou tout moyen de preuve équivalent :Qualibat 4132 : Plaques de plâtrequalibat 6112 : Peinture et ravalement
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Interieures Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché:
“fourniture et pose de blocs porte et agencement intérieur bois pour espace tertiaire”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 4322 ou tout moyen de preuve équivalent - fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux Plafonds Acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“fourniture et pose de faux plafond composite et fibre sur 2800 mètres carrés environ”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 6612 ou tout moyen de preuve équivalent - fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons Modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“fourniture et pose de cloisons amovibles, blocs portes associés, éléments vitrés, vitrophanie pour aménagement d'espace de bureaux”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 4212 ou tout moyen de preuve équivalent - fabrication et pose de cloisons démontables, amovibles ou mobiles
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mur Mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Murs de cloisonnement📦
Description du marché: fourniture et pose d'un mur mobile acoustique
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- certificat Qualibat 4212 ou tout moyen de preuve équivalent - fabrication et pose de...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- certificat Qualibat 4212 ou tout moyen de preuve équivalent - fabrication et pose de cloisons démontables, amovibles ou mobiles
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ossature Bois (Pergolas Bois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: fourniture et pose d'éléments d'habillage en structure métallique
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat 2312 ou tout moyen de preuve équivalent - fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ossature Metallique - serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 6 personnes minimum (Eff2 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat ou tout moyen de preuve équivalent :Qualibat 4411 : Serrurerie métalliquequalibat 4421 : Structures métalliques
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite - courants Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“ensemble des travaux d'électricité courant forts et faibles pour équipement de 5000 mètres carrés de bureaux livrés " brut de béton "”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 20 exécutants minimum (Classe 4 selon la nomenclature Qualifelec)- certificat Mgti /...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 20 exécutants minimum (Classe 4 selon la nomenclature Qualifelec)- certificat Mgti / Cfmgti indice 2 ou tout moyen de preuve équivalent -
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - ventilation - rafraichissement - plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“ensemble des travaux de génie climatique pour équipement de 5000 mètres carrés de bureaux livrés " brut de béton "”
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 21 personnes minimum (Eff3 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :- 21 personnes minimum (Eff3 selon la nomenclature Qualibat ou équivalent)- certificat Qualibat ou tout moyen de preuve équivalent :Qualibat 5251 : Installation de chauffage et froid raccordé sur chauffage urbainqualibat 5312 : Installation de Vmc en tertiaire supérieur à 1000m²qualibat 5511 : Installations de systèmes Gtb
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment coché.- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.A Verifier>_Il sera appliqué une retenue de...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.A Verifier>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du marché pour chaque lot.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix mixtes et prix forfaitaires selon les lots.-modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour chaque lot : En cas de groupement d'opérateurs économiques, pour la bonne exécution du marché l'acheteur exige que le groupement d'opérateur économique...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
pour chaque lot : En cas de groupement d'opérateurs économiques, pour la bonne exécution du marché l'acheteur exige que le groupement d'opérateur économique retenu prenne la forme d'un groupement conjoint après attribution avec mandataire solidaire.En effet, la forme en groupement conjoint se justifie par la diversité des compétences demandées et des missions exigées qui restent très spécialisées. Chacun des cotraitants, doit se trouver ainsi engagé que pour la partie du marché public qu'il exécute. La responsabilité du mandataire permet de garantir la bonne exécution de la globalité des prestations et ainsi en cas de défaillance d'un cotraitant, proposer au maître d'ouvrage les solutions pour y remédier.>_pour un même lot pris individuellement :Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieursgroupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés....”
Conditions d'exécution du contrat
sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés. Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires. Il s'agit dans ce cadre de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail. La durée en heures de travail de ce ou ces contrat(s) est fixée pour chacun des lots au Ccap. La Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi (Mmie) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
16:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.Aucune visite n'est imposée. Pour autant, les candidats souhaitant visiter le site pourront le faire par prise de rendez-vous auprès du maître d'oeuvre (les coordonnées figurent à l'article 5.2 du Rc) pour des visites fixées aux créneaux suivants :-16/02 à 14h00-21/02 à 14h00-23/02 à 14h00aucune visite ne pourra être organisée en dehors de ces créneaux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 018-051396 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2312667.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: quartier La Soie 14 rue Olympe de Gouges 69100 Villeurbanne
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-051396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: faux Planchers
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: optima Diffusion
Adresse postale: allée des prés rouets
Commune postale: Messimy
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220754.43 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: revetements De Sols Souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: wasso Services
Adresse postale: 8 Rue Jacquard
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154284.30 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: revetements De Sols Durs
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cmm
Adresse postale: quai Du Rhone
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 368 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: platrerie / Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: tremplin Batiment
Adresse postale: 108 rue Jean Fournier 108 rue Jean Fournier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 617 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiseries Interieures Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: mac Menuiserie Agencement Concept
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 610 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: faux Plafonds Acoustiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Lardy
Adresse postale: che De Pressin
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353488.90 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: cloisons Modulaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337573.41 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: mur Mobile
Nom et adresse du contractant
Nom: eole
Adresse postale: 33 Av De La Vertonne
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 971 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ossature Bois (Pergolas Bois)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23m0002l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: electricite - courants Faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: intercable Network
Adresse postale: 150 Rue Georges Charpak
Commune postale: Civrieux
Code postal: 01390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 871 000 💰
“dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'articlel311-6 du code des relations entre le public et...”
dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'articlel311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consultésur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avisd'attribution
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Source: OJS 2023/S 155-492942 (2023-08-10)