le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de maintenance, de fourniture et de pose de jeux et D'Equipements sportifs repartis sur le patrimoine de hauts-de-seine habitat-oph 2 Lots”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Brève description:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de...”
Brève description
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 788 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“direction de proximite de nanterre - seine ouest - sURESNES - rueil malmaison - bois colombes - clichy la garenne : maintenance, fourniture et pose de jeux...”
Titre
direction de proximite de nanterre - seine ouest - sURESNES - rueil malmaison - bois colombes - clichy la garenne : maintenance, fourniture et pose de jeux exterieurs et equipements sportifs
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf liste des communes dans le RC
Description du marché:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de...”
Description du marché
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat oph -direction de proximite de nanterre - seine ouest - sURESNES - rueil malmaison - bois colombes - clichy la garenne .
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 422 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans courant à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible expressément une...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans courant à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible expressément une (1) fois deux (2) ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 32 236,00 euros HT pour la partie forfaitaire et 185 186 euros HT pour la partie à bons de commande,”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“direction de proximite de bagneux - le plessis robinson : maintenance, fourniture et pose de jeux exterieurs et equipements sportifs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de...”
Description du marché
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat OPH - direction de proximite de bagneux - le plessis Robinson.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 366 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée annuellement pour le lot 2 est de 23 142 euros HT pour la partie forfaitaire et 160 224 euros HT pour la partie à bons de commande,”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils...”
Liste et brève description des conditions
les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2
Dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/.
Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
16:00 📅
“le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil,
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges”
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de
la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise,
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 015-041807 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 147573177📞
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr📧
URL: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de maintenance, de fourniture et de pose de jeux et D'Equipements sportifs repartis sur le patrimoine de hauts-de-seine habitat-oph (2...”
Titre
marche de maintenance, de fourniture et de pose de jeux et D'Equipements sportifs repartis sur le patrimoine de hauts-de-seine habitat-oph (2 Lots)
JEUX_EQUIP.SPORTIFS_DEX
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Brève description:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de...”
Brève description
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 213 072 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“directions de proximite de nanterre - sEINE-OUEST - sURESNES - rUEIL-MALMAISON - bOIS-COLOMBES - cLICHY-LA-GARENNE” Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes listées dans le RC joint au DCE
Description du marché:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de...”
Description du marché
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat - oPH - directions de proximite de nanterre - sEINE-OUEST - sURESNES - rueil- malmaison - bOIS-COLOMBES - clichy-La-Garenne.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 31 986,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 31 986,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant mini / maxi sur 2 ans : 1 500 000,00 euros HT, pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible expressément 1 fois 2 ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: directions de proximite de bagneux - le plessis-robinson
Description
Description du marché:
“le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de...”
Description du marché
le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph - directions de proximite de bagneux - lE Plessis-Robinson.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 21 282,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 21 282,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant mini / maxi sur 2 ans : 1 500 000,00 euros HT, pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible expressément 1 fois 2 ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-041807
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9165
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“directions de proximité de Nanterre - seine-Ouest - suresnes - rueil-Malmaison - bois-Colombes - clichy-La-Garenne”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: recre'Action
Adresse postale: 6 avenue Bernard Jussieu
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160354575📞
Courrier électronique: commercial@recreaction.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 127 944 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 9166
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: directions de proximité de Bagneux et du Plessis-Robinson
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 085 128 💰
“l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 18 janvier 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com...”
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 18 janvier 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 907783, le 19 janvier 2023 au BOAMP sous la référence 23-7182 (bulletin 019) et le 20 janvier 2023 au JOUE sous la référence 2023/ S015-041807
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA.
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2023/S 129-408792 (2023-07-03)