Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fournitures no2023-01: Acquisition d'un engin forestier porte outils
Marché de fournitures no2023-01”
Produits/services: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Brève description:
“acquisition et livraison d'un engin forestier porte outils équipé d'un broyeur à végétaux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 273 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3511 route des vignères 84250 Le thor
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un engin forestier porte outils équipé d'un broyeur à végétaux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 120
Informations complémentaires:
“cette acquisition fait l'objet d'une aide financière de l'etat dans le cadre du Conservatoire de la Forêt Méditérrannéenne 2022”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les conditions sont décrites dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché prend effet dés sa notification au titulaire jusqu'à la fin des opérations de livraison, mise en service et présentation de l'utilisation de...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché prend effet dés sa notification au titulaire jusqu'à la fin des opérations de livraison, mise en service et présentation de l'utilisation de l'engin et ses équiépements (y compris la formation des agents)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siege le thor
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: https://tribunal-de-nimes.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais de recours: recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais de recours: recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 053-155156 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 273 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique en %
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Note délai en %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Note financière en %
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-155156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01
Titre: acquisition d'un engin forestier porte outils
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eliatis
Numéro d'enregistrement national: 394 310 650 00053
Adresse postale: zi Centr'Alp 86 rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476353008📞
Courrier électronique: ch.perrin@eliatis.com📧
Région: Isère🏙️
URL: https://eliatis.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 273 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273 000 💰
Source: OJS 2023/S 110-344707 (2023-06-06)